Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 27 mars 2025

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde de représentants de parents d’élèves, réunissant M. Grégoire Ensel, vice-président de la fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE), Mme Marie-Françoise Wittrant, secrétaire générale adjointe de la Fédération des parents d’élèves de l’enseignement public (PEEP), et Mme Hélène Laubignat, présidente du bureau national de l’association des parents d’élèves de l’école libre (Apel).

– désignation de rapporteurs sur :

– la mission flash sur les impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel ;
– la mission flash sur l’évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation ;
– la mission d’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur l’attractivité économique de la France :

– M. Olivier Marchal, président de Bain & Cie France ;
– M. David Cousquer, directeur de Trendeo ;
– M. Marc Lhermitte, associé au sein de EY Consulting.

A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :

– M. Christophe Couesnon, président de Syensqo France et M. Geoffroy Sigrist, directeur des affaires gouvernementales et publiques ;
– M. Christian Auboyneau, directeur général de DZA Entreprises étrangères en France et M. Gabriel Collardey, chef de cabinet du directeur général et responsable des affaires publiques.

A 15 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur l’intelligence économique, réunissant :

– M. Bernard Carayon, maire de Lavaur, ancien député, auteur de rapports au Premier ministre sur l’intelligence économique ;
– M. Alain Juillet, ancien directeur du renseignement au sein de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE), ancien haut responsable chargé de l’intelligence économique ;
– M. Christian Harbulot, directeur de l’école de Guerre économique ;
– M. Frédéric Pierucci, ancien directeur des ventes et du marketing mondial chaudières d’Alstom, fondateur et président du cabinet Ikarian.

A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, des acteurs publics en charge de la sécurité économique :

– Mme Agnès Romatet-Espagne, directrice des affaires internationales, stratégiques et technologiques au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale ;
– Mme Sabine Lemoyne de Forges, sous-directrice de la politique commerciale et de l’investissement au sein de la direction générale du Trésor ;
– M. Thomas Ernoult, chef du bureau du contrôle des investissements étrangers en France au sein de la direction générale du Trésor ;
– M. Joffrey Celestin-Urbain, chef du service de l’information stratégique et de la sécurité économiques au sein de la direction générale des entreprises.

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique,
A 9 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).

Vendredi 28 mars 2025

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique,
A 9 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).

Mardi 1er avril 2025

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde « collectivités territoriales et nouvelles pratiques de soins ».

Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance,
A 13 h 30 (Salle 6549 – Palais Bourbon, 2e étage) :

– examen du rapport suivi d’un vote, à huis clos.

Mercredi 2 avril 2025

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 17 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, du Professeur Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé (HAS).

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité,
A 15 heures (Salle 6566 – Palais Bourbon, 2e étage) :

– examen du rapport, à huis clos ;
– vote sur une saisine de l’Autorité de la concurrence.

Délégation aux droits des enfants,
A 17 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Raphaël Arnault, Mme Géraldine Bannier, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Roger Chudeau, Mme Julie Delpech, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Eric Liégeon, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Tiffany Joncour, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 9 h 35
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Blandine Brocard, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Thomas Portes, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, Mme Anne Sicard, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Tiffany Joncour, M. Roland Lescure, M. Charles Rodwell, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, Mme Violette Spillebout
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Christophe Barthès, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Mickaël Cosson, M. Julien Dive, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Patrice Martin, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, Mme Cyrielle Chatelain, M. Harold Huwart, M. Frédéric Maillot, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 18 h 30
Présents. – M. Antoine Armand, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Cyrielle Chatelain, M. Mickaël Cosson, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, M. Laurent Lhardit, M. Frédéric Maillot, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Naillet, M. Stéphane Peu, M. François Piquemal, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi, M. François Ruffin, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – M. Charles Alloncle, Mme Aurélie Trouvé
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 9 h 35
Présents. – Mme Clémentine Autain, M. Hervé Berville, M. Guillaume Bigot, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Nicolas Dragon, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Xavier Lacombe, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Davy Rimane, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Eléonore Caroit, Mme Christelle D’Intorni, M. Marc Fesneau, M. Bruno Fuchs, M. Perceval Gaillard, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 17 h 30
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, Mme Hanane Mansouri, Mme Joséphine Missoffe, M. Laurent Panifous, M. Jean-François Rousset, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Stéphane Viry
Assistaient également à la réunion. – M. Stéphane Delautrette, M. Philippe Juvin, M. Eric Liégeon, M. René Pilato
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Marie-José Allemand, Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, Mme Delphine Batho, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Éric Bothorel, M. Louis Boyard, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Olivier Fayssat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Chantal Jourdan, M. Michel Lauzzana, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, Mme Murielle Lepvraud, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Hanane Mansouri, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Jean-Claude Raux, Mme Stéphanie Rist, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Nicolas Sansu, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Didier Le Gac, M. Laurent Panifous
Assistaient également à la réunion. – M. Xavier Breton, M. Fabrice Brun, M. François-Xavier Ceccoli, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Philippe Nilor
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Philippe Bonnecarrère, M. Alexandre Dufosset, M. Frank Giletti, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Abdelkader Lahmar, M. Julien Limongi, Mme Anna Pic, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Arnaud Saint-Martin, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, M. Paul Christophe, M. Moerani Frébault, M. Damien Girard, Mme Lise Magnier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Thierry Tesson, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Sylvie Josserand, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Liliana Tanguy
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 10 h 30
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Vincent Caure, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, Mme Stéphanie Galzy, M. Frank Giletti, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Guillaume Kasbarian, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, M. Jean Moulliere, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Elie Califer, M. Bernard Chaix, M. Paul Christophe, Mme Alma Dufour, M. Damien Girard, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Stéphane Viry, M. Éric Woerth
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex, M. Loïc Prud’homme, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Jean-Marie Fiévet, M. Alexis Jolly, M. Stéphane Lenormand, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, M. Freddy Sertin, M. Olivier Serva
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Sylvain Berrios, M. Jean-Michel Brard, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, Mme Sandrine Le Feur, M. Pascal Markowsky, Mme Julie Ozenne
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Jean-Marie Fiévet, M. Alexis Jolly, M. Stéphane Lenormand, M. Matthieu Marchio, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, M. Raphaël Schellenberger, M. Freddy Sertin, M. Olivier Serva, Mme Anne-Cécile Violland
Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Cosson
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. François Cormier-Bouligeon, M. Charles de Courson, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Anne Genetet, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Christophe Marion, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Emmanuel Maurel, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, M. Jimmy Pahun, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl, M. Bertrand Sorre
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Mickaël Bouloux, Mme Christine Pirès Beaune, M. Emmanuel Tjibaou, M. Gérault Verny
Assistaient également à la réunion. – Mme Perrine Goulet, Mme Sophie Pantel, M. Antoine Vermorel-Marques
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 11 heures
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Benjamin Dirx, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. David Guiraud, M. Daniel Labaronne, M. Aurélien Le Coq, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, M. Jimmy Pahun, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Ray, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. – M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou, M. Gérault Verny
Assistait également à la réunion. – M. David Amiel
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Anne Bergantz, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Bérenger Cernon, M. Yannick Chenevard, M. Paul Christophle, M. Arthur Delaporte, Mme Elsa Faucillon, M. Jonathan Gery, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jérémie Iordanoff, M. Loïc Kervran, M. Didier Lemaire, Mme Pauline Levasseur, Mme Marie-France Lorho, M. Stéphane Mazars, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Sophie Pantel, M. Éric Pauget, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, M. Jean Terlier, M. Roger Vicot
Excusés. – M. Pouria Amirshahi, M. Ian Boucard, M. Yoann Gillet, Mme Émeline K/Bidi, Mme Naïma Moutchou, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cazeneuve, M. Jean Moulliere
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 14 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pouria Amirshahi, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, Mme Christelle D’Intorni, M. Arthur Delaporte, M. Emmanuel Fouquart, Mme Anne Genetet, M. Jonathan Gery, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Constance Le Grip, M. René Lioret, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Laure Miller, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, M. Arnaud Saint-Martin, M. Thierry Sother, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Stéphane Vojetta
Excusé. – Mme Constance de Pélichy
Commission des affaires européennes
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Sylvie Josserand, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Anna Pic, Mme Liliana Tanguy
Excusés. – Mme Nathalie Oziol, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 26 mars 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Philippe Ballard, M. Karim Benbrahim, M. Guillaume Bigot, Mme Céline Calvez, M. Michel Herbillon, M. Jean Laussucq, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Anna Pic, M. Pierre Pribetich, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Nathalie Oziol, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Estelle Youssouffa
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 17 h 05
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Charles Alloncle, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Béatrice Bellamy, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Ian Boucard, Mme Danielle Brulebois, Mme Françoise Buffet, Mme Josiane Corneloup, M. Jean-François Coulomme, M. Hendrik Davi, Mme Sophie Errante, Mme Océane Godard, M. Sébastien Huyghe, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Claire Lejeune, M. Guillaume Lepers, M. Gérard Leseul, M. Laurent Lhardit, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Éric Martineau, M. Emmanuel Maurel, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Louise Morel, M. Christophe Naegelen, Mme Sandrine Nosbé, M. Jacques Oberti, Mme Julie Ozenne, M. Matthias Renault, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Xavier Roseren, Mme Valérie Rossi, Mme Sophie-Laurence Roy, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. Thierry Tesson, M. Stéphane Travert
Assistait également à la réunion. – M. Fabrice Brun
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 21 h 30
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Charles Alloncle, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Béatrice Bellamy, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Ian Boucard, Mme Danielle Brulebois, Mme Françoise Buffet, Mme Josiane Corneloup, M. Jean-François Coulomme, M. Hendrik Davi, M. Jocelyn Dessigny, M. Charles Fournier, Mme Océane Godard, M. Antoine Golliot, M. Jordan Guitton, M. Sébastien Huyghe, M. Thomas Lam, M. Robert Le Bourgeois, Mme Claire Lejeune, M. Guillaume Lepers, M. Gérard Leseul, M. Laurent Lhardit, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Louise Morel, M. Christophe Naegelen, Mme Sandrine Nosbé, M. Matthias Renault, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Xavier Roseren, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Thierry Tesson, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert
Assistaient également à la réunion. – M. Frédéric Maillot, M. Jean Terlier
Délégation aux outre-mer
Réunion du mardi 25 mars 2025 à 16 h 30
Présents. – Mme Anchya Bamana, M. Christian Baptiste, Mme Béatrice Bellay, M. Hervé Berville, M. Jean-Victor Castor, M. Peio Dufau, M. Philippe Gosselin, Mme Émeline K/Bidi, Mme Karine Lebon, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Metzdorf, M. Philippe Naillet, M. Jean-Philippe Nilor, M. Stéphane Peu, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Matthias Renault, M. Davy Rimane, M. Olivier Serva, M. Jiovanny William
Excusés. – M. Yoann Gillet, Mme Florence Goulet, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Estelle Youssouffa