Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Mardi 25 mars 2025

Commission des Affaires économiques à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen des éventuels amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 462 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 324 (2024-2025) visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement (M. Patrick Chauvet, rapporteur) ;
2° Questions diverses.
Commission des Finances à 15 heures (Salle Monory)
Captation
1° Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, de Mme Florence Peybernès, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente de la Haute autorité de l’audit, et vote sur cette proposition de nomination
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 467 (2024-2025) de la commission sur la proposition de loi n° 315 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier)
2° Examen des amendements éventuels au texte n° 464 (2024-2025) de la commission sur la proposition de loi n° 343 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents (rapporteur : M. Francis Szpiner)
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille à 16 h 30 (Salle A0067 – Rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de M. Nicolas Bouvier, consultant en relations publiques au cabinet Brunswick, représentant d’intérêts du groupe Nestlé ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’État à 14 heures, 15 h 30 et 17 heures (Salle A216 – 2e étage aile Est)
A 14 heures
Captation
1° Audition de M. Sylvain Waserman, président, et Mme Patricia Blanc, directrice générale déléguée de l’Agence de la transition écologique (Ademe)
A 15 h 30
Captation
2° Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB)
A 17 heures
Captation
3° Audition, sous forme de table ronde, de :

– M. Christophe Leblanc, directeur général adjoint de l’agence de l’eau Rhin-Meuse ;
– Mme Isabelle Matykowski, directrice générale de l’agence de l’eau Artois Picardie ;
– M. Nicolas Mourlon, directeur général de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée-Corse ;
– M. Loïc Obled, directeur général de l’agence de l’eau Loire-Bretagne ;
– Mme Sandrine Rocard, directrice générale de l’agence de l’eau Seine Normandie ;
– Mme Aude Witten, directrice générale adjointe de l’agence de l’eau Adour Garonne.

4° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française à 16 heures et 17 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A 16 heures
Captation
1° Table ronde rassemblant des acheteurs publics, avec :

– M. Jean-Luc Baras, président du Conseil national des achats (CNA) ;
– M. Alain Bénard, président de l’association des acheteurs publics (AAP) ;
– M. Jean-Marc Peyrical, président de l’association pour l’achat dans les services publics (APASP).

2° Questions diverses.
A 17 heures
Captation
1° Table ronde sur la politique d’achat du ministère des armées :

– M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l’administration
– Ingénieur général hors classe de l’armement Guilhem Reboul, directeur des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique à la direction générale de l’armement
– Commissaire général hors classe Olivier Marcotte, directeur central du service du commissariat des armées

2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur la libre administration des collectivités territoriales, privées progressivement de leurs recettes propres, et sur les leviers à mobiliser demain face aux défis de l’investissement dans la transition écologique et les services publics de proximité à 17 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de MM. Joël Ruffy, responsable du pôle juridique et institutionnel, et Jean-François Debat, premier vice-président délégué aux relations institutionnelles, de l’Association Amorce
2° Questions diverses
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants à 15 heures (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de TotalEnergies : M. Patrick Pouyanné, président-directeur général ;
2° Audition de Transparency International : MM. Patrick Lefas, président, et Kévin Gernier, responsable plaidoyer ;
3° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des finances
2e séance du mardi 18 mars 2025
Présents  : Bruno Belin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Dominique de Legge, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel.
Excusés  : Christian Bilhac, Florence Blatrix Contat, Vincent Éblé.
Ont délégué leur droit de vote  : Isabelle Briquet, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Sylvie Vermeillet.
Commission des finances
1re séance du mercredi 19 mars 2025
Présents  : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Christian Bilhac, Raphaël Daubet.

Convocations

Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
CONVOCATION RECTIFIÉE
La présente rectification porte sur le report de l’audition du mercredi 26 mars à 13 h 30 au jeudi 27 mars à 10 h 30, ainsi que sur les qualités de M. Loïc Tanguy.
I. Mardi 25 mars 2025
A 16 h 30
(Salle A0067 – Rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de M. Nicolas Bouvier, consultant en relations publiques au cabinet Brunswick, représentant d’intérêts du groupe Nestlé ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 26 mars 2025
A 16 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Ronan Le Fanic, ancien directeur de Nestlé Waters Vosges, responsable technique et opérations de Nestlé Waters ;
A 17 h 45
Captation
2° Audition de M. David Vivier, ancien directeur industriel chez Nestlé Waters ;
3° Questions diverses.
III. Jeudi 27 mars 2025
A 10 h 30
(Salle A0067 – Rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de M. Julien Didelot, directeur de la société Agrivair, chargée des mesures de protection des impluviums de Nestlé dans les Vosges ;
2° Questions diverses.
IV. Jeudi 27 mars 2025
A 14 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Loïc Tanguy, ancien conseiller « consommation et pratiques commerciales » aux cabinets de MM. Alain Griset et Jean-Baptiste Lemoyne, successivement ministres délégués aux petites et moyennes entreprises ;
A 15 heures
Captation
2° Audition de M. Jérôme Vidal, ancien conseiller « consommation et pratiques commerciales » au cabinet de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
Convocation rectifiée concernant la table ronde sur la politique d’achat du ministère des armées, M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l’armement est remplacé par l’Ingénieur général hors classe de l’armement, Guilhem Reboul, directeur des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique à la direction générale de l’armement.
Le reste de l’ordre du jour est inchangé et s’établit ainsi :
Mardi 25 mars 2025
A 16 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Table ronde rassemblant des acheteurs publics, avec :

– M. Jean-Luc Baras, président du Conseil national des achats (CNA) ;
– M. Alain Bénard, président de l’association des acheteurs publics (AAP) ;
– M. Jean-Marc Peyrical, président de l’association pour l’achat dans les services publics (APASP).

2° Questions diverses.
A 17 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Table ronde sur la politique d’achat du ministère des armées :

– M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l’administration ;
– Ingénieur général hors classe de l’armement Guilhem Reboul, directeur des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique à la direction générale de l’armement ;
– Commissaire général hors classe Olivier Marcotte, directeur central du service du commissariat des armées.

2° Questions diverses.
Mercredi 26 mars 2025
A 16 h 30
(Salle René Monory)
1° Audition de M. Matthieu Schlesinger, vice-président d’Intercommunalités de France, maire d’Olivet et premier vice-président d’Orleans métropole
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l’Etat et à l’indemnisation des victimes du chlordécone : Lundi 31 mars à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire : Lundi 7 avril à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de résolution tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification : Lundi 31 mars à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
CONVOCATION RECTIFIÉE
La réunion du jeudi 27 mars 2025 à 8 heures se déroulera en salle A216 et non en salle A120.
L’ordre du jour est inchangé et s’établit ainsi :
Jeudi 27 mars 2025
A 8 heures
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Audition de M. Benjamin Haddad, Ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé de l’Europe, à la suite du Conseil européen du jeudi 20 mars 2025 ;
2° Questions diverses.