Cabinet Kohen Avocats · Paris

Maître Reda KOHEN intervient en droit immobilier, droit des sociétés et droit des affaires à Paris. Première analyse offerte, réponse personnelle sous 24 heures.

100 % confidentiel · Secret professionnel · Sans engagement

Barreau de Paris Immobilier, sociétés, affaires Fiche CNB avocat.fr
Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 27 février 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère résistante à la rhizomanie Chromo. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE), KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Firmo. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Frey. DLF Seeds A/S (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).
Iconic. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Mimir. DLF Beet Seed ApS (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).
Shazamo. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE), KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Betterave fourragère résistante au rhizoctone brun Sibemol. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave fourragère résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun Pollen. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière résistante à la rhizomanie Almedina KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Baroudeur. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Bivouac. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Bouquetin. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
BTS 7015. Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
Daguet. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Escale. DLF Beet Seed ApS (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).
Exselsia KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS SAAT./COKER’S USA (DE).
FD Campus. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Quickstep. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Souplesse. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Sprint. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Glorietta KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Patrizia KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Rapace. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Sarcelle. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Smart Mercia KWS. (1) KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
ST Blanco. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Budapest. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Ceveno. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Laduro. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Theonata KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Betterave sucrière résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode Alaska. DLF Beet Seed ApS (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).
Bleuet. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
BTS 2655 N. Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
BTS 4040 N. Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
BTS 4200 N. Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
BTS 5795 N. Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
BTS 8890 N. Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
BTS Smart 4960 N. (1) Betaseed GmbH (DE). Betaseed GmbH (DE).
Concordia KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS SAAT./COKER’S USA (DE).
FD Acrobate. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Agility. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Strike. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Flamboyant. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Fougere. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Francina KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS SAAT./COKER’S USA (DE).
Lilas. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Manguier. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Marabella KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Semenica KWS. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS SAAT./COKER’S USA (DE).
Smart Justina KWS. (1) KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS SAAT./COKER’S USA (DE).
ST Aberdio. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Rhenio. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Tauno. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Ventuo. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Verdono. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
(1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS – famille des sulfonylurées).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière Allure. DLF Beet Seed ApS (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).
Calisson. DLF Beet Seed ApS (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).
Phare VY Tech. DLF Beet Seed ApS (DK). DLF Beet Seed ApS (DK).


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de chicorée industrielle : Oboe, Rimski.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».