Le cahier des charges modifié de l’expérimentation « Cardio+ » (1) remplace le cahier des charges annexé à l’arrêté du 27 novembre 2022 susvisé.

La durée de l’expérimentation est fixée pour une durée de 42 mois, extensible à 6 mois le cas échéant. Elle se termine au plus tard le 26 juin 2027, dans le cas où l’avis du comité stratégique de l’innovation en santé n’aurait pu être rendu avant le 26 décembre 2026.

L’arrêté prend effet selon les conditions du cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.