Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mardi 4 mars 2025
Présents : Grégory Blanc, François Bonhomme, Bernard Buis, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Jérôme Durain, Corinne Féret, Hervé Gillé, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Joshua Hochart, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Pascal Martin, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Céline Brulin, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Anne-Sophie Patru, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 6 mars 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Annick Billon, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Annie Le Houerou, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Laurent Somon, Sylvie Valente Le Hir, Dominique Vérien.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Gilbert Favreau, Lauriane Josende, Marie-Claude Lermytte, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Guylène Pantel, Elsa Schalck.
Assistaient en outre à la séance : Denis Bouad, Jean-Baptiste Lemoyne, Philippe Mouiller.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 4 mars 2025
Présents : Viviane Artigalas, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Mikaele Kulimoetoke, Akli Mellouli, Évelyne Perrot, Annick Petrus, Teva Rohfritsch, Robert Wienie Xowie.
Excusés : Christian Cambon, Antoine Lefèvre.
Séance du jeudi 6 mars 2025
Présents : Viviane Artigalas, Jocelyne Guidez, Jean-Gérard Paumier, Teva Rohfritsch.
Excusés : Christian Cambon, Micheline Jacques, Antoine Lefèvre.
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 4 mars 2025
Présents : Marion Canalès, Patrick Chauvet, Gilbert Favreau, Daniel Laurent, Michel Masset, Anne-Marie Nédélec, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Luc Brault, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Catherine Conconne, Jérôme Darras, Guillaume Gontard, Brigitte Hybert, Lauriane Josende, Christian Klinger, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Damien Michallet, Cyril Pellevat, Clément Pernot.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 13 mars 2025, à 8 heures 30, salle Olympe de Gouges
• Examen du rapport d’information relatif aux premières applications de l’intelligence artificielle dans l’univers des collectivités territoriales (Rapporteures : Mmes Pascale Gruny et Ghislaine Senée) ;
• Audition de M. Christian Charpy, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, accompagné de Jean-Pierre Viola, président de section à la 4ème chambre, conseiller maître, s’agissant du rapport remis à la commission des Finances de l’Assemblée nationale sur le sujet de la déterritorialisation de l’impôt ;
• Questions diverses.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 13 mars 2025, à 10 heures, Salle Médicis
Dans le cadre du rapport d’information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, audition de M. Thibaut FIÉVET, sous-directeur à la fiscalité douanière, Direction générale des Douanes et des Droits indirects.
Nomination de membres de délégation
Délégation parlementaire au renseignement
Le mercredi 5 mars 2025, le Président du Sénat a désigné :
– Mme Agnès CANAYER pour siéger à la Délégation parlementaire au renseignement, en remplacement de Mme Catherine Di Folco, démissionnaire.