Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Documents parlementaires
Rectificatif aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mercredi 19 février 2025
Dépôt de rapports et de textes de commission
N° 370 rect. (2024-2025) Texte de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Victorin LUREL et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer.
Addenda aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mercredi 19 février 2025
Dépôt de rapports d’information
N° 378 (2024-2025) Rapport d’information fait par M. François BONNEAU et Mme Gisèle JOURDA au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conséquences pour l’Égypte de la situation créée par les attaques terroristes du 7-octobre et la campagne militaire menée par Israël à Gaza.
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 20 février 2025
Dépôt de rapports d’information
N° 379 (2024-2025) Rapport d’information fait par M. Jean-Baptiste BLANC, Mmes Nadège HAVET et Christine LAVARDE au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur « IA et environnement ».