Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modification à la composition de la commission des affaires européennes

2. Réunions
Lundi 3 mars 2025

Commission des lois :
A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé (n° 925) (M. Sébastien Peytavie, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales (n° 132) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » (n° 466) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 451).

Mardi 4 mars 2025

Commission des lois :
A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’Intérieur, et discussion générale sur la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (n° 907) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs) et la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (n° 908) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs).

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire :
A 16 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de vétérans, victimes des essais nucléaires effectués en Polynésie française : MM. Michel CARIOU, Jean-Louis CAMUZAT, Michel LACHAUD, Christian PERCEVAULT.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 17 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la Ville.

Mercredi 5 mars 2025

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, sur l’égalité des filles et des garçons dans l’enseignement et l’accès des femmes aux études et professions scientifiques ;
– présentation des conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport (M. Julien Odoul et Mme Caroline Yadan, rapporteurs) ;
– désignation de rapporteurs d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur).

Commission des affaires européennes :
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition de M. Enrico Letta, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’avenir du marché intérieur ;
– nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes :
– de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à une coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti juive (n° 858) ;
– de M. Guillaume Bigot et plusieurs de ses collègues relative à la suspension temporaire du Pacte vert européen (n° 975) ;
– de Mme Manon Bouquin et plusieurs de ses collègues visant à suspendre les négociations entre l’Union européenne et l’Algérie et à remettre en cause l’Accord euro-méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d’autre part (n° 970).

Commission de la défense :
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Charles Fries, secrétaire général-adjoint du Service européen pour l’action extérieure de l’Union européenne, sur l’Europe de la défense.

A 11 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. David Cvach, représentant de la France auprès de l’OTAN (perspectives de l’actualisation de la Revue nationale stratégique 2022 et Europe de la défense).

Commission du développement durable :
A 9 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– communication sur la mission d’information « flash » sur la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité (MM. Emmanuel Blairy et M. Daniel Labaronne, corapporteurs) ;
– examen de la proposition de résolution européenne, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil, relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n° 1002) (M. Philippe Bolo, rapporteur).

A 17 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation.

Commission des lois :
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (n° 907) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs) et la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (n° 908) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs).

A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour du matin.

A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire :
A 15 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Bruno CHAREYRON, conseiller scientifique auprès de la CRIIRAD (Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la RADioactivité) ;
– à 17 heures :
– audition, ouverte à la presse, de M. Renaud MELTZ, historien, co-directeur de l’ouvrage Des bombes en Polynésie, les essais nucléaires français dans le Pacifique (Vendémiaire, avril 2022), et de M. Manatea TAIARUI, historien.

Délégation aux droits des enfants :
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, des associations OPEN et Point de contact.

Jeudi 6 mars 2025

Commission du développement durable :
A 8 h 45 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 995) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).

Commission des lois :
A 11 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour de la veille ;
– création de missions d’information :
– sur le bilan de la réforme de la police nationale ;
– – sur l’évaluation de la création des cours criminelles départementales.
– A 14 h 30 (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’ordre du jour du matin.
– A 21 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Vendredi 7 mars 2025

Commission des lois :
A 9 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour de la veille.

A 14 h 30 (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour du matin.

A 21 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9 h 35 :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, Mme Béatrice Bellamy, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Daniel Labaronne, M. Jean Laussucq, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Maxime Michelet, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Saint-Martin, M. Arnaud Sanvert, M. Freddy Sertin, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier.
Excusés. – M. Salvatore Castiglione, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Nicole Sanquer.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 16 h 50
Présents. – M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Pierrick Courbon, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Tiffany Joncour, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Saint-Martin, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, Mme Sophie Taillé-Polian.
Excusés. – Mme Farida Amrani, Mme Béatrice Bellamy, M. Xavier Breton, M. Bruno Clavet, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Nicole Sanquer.
Assistait également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9 h 30 :
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Delphine Batho, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Christophe Bex, M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Blandine Brocard, Mme Françoise Buffet, M. Thomas Cazenave, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, Mme Mathilde Feld, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Pascale Got, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Paul Midy, M. Christophe Naegelen, M. Philippe Naillet, M. Hubert Ott, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber.
Excusés. – M. Pouria Amirshahi, M. Max Mathiasin, M. Jérôme Nury, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Joseph Rivière, M. Stéphane Travert.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Mathilde Feld, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, Mme Pascale Got, Mme Mathilde Hignet, M. Pascal Lecamp, M. Patrice Martin, Mme Manon Meunier, M. Philippe Naillet, M. Hubert Ott, M. René Pilato, Mme Valérie Rossi.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Christine Engrand, M. Nicolas Forissier, M. Moerani Frébault, M. Bruno Fuchs, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Davy Rimane, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – Mme Clémentine Autain, Mme Eléonore Caroit, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, M. Alexis Jolly, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Michel Castellani.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 10 h 50 :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Christine Engrand, M. Nicolas Forissier, M. Moerani Frébault, M. Bruno Fuchs, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Davy Rimane, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – Mme Clémentine Autain, Mme Eléonore Caroit, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, M. Alexis Jolly, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Michel Castellani.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9 h 35 :
Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, Mme Anne Bergantz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Éric Bothorel, M. Louis Boyard, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Sébastien Delogu, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Perrine Goulet, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Damien Maudet, Mme Laure Miller, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Sophie Pantel, Mme Angélique Ranc, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Arnaud Simion, M. Frédéric Valletoux, M. Gérault Verny, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry.
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, Mme Joëlle Mélin, M. Jean-Hugues Ratenon.
Assistaient également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo, M. Michel Lauzzana, M. Christophe Naegelen.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9 heures :
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, M. Thomas Portes, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Catherine Hervieu, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Aurélien Rousseau, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon, Mme Caroline Yadan.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 10 h 15
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Matthieu Bloch, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Stéphanie Galzy, M. Frank Giletti, M. Daniel Grenon, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Abdelkader Lahmar, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, M. Thibaut Monnier, M. Thomas Portes, M. Aurélien Pradié, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, Mme Cyrielle Chatelain, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Catherine Hervieu, Mme Murielle Lepvraud, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Aurélien Rousseau, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon, Mme Caroline Yadan.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 11 h 30
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Frank Giletti, Mme Florence Goulet, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, M. Bastien Lachaud, Mme Nadine Lechon, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, M. Thomas Portes, M. Aurélien Pradié, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Catherine Hervieu, Mme Murielle Lepvraud, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Aurélien Rousseau, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon, Mme Caroline Yadan.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 heures :
Présents. – M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Frank Giletti, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie Récalde, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Catherine Hervieu, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Aurélien Rousseau, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon, Mme Caroline Yadan.
Assistait également à la réunion. – Mme Delphine Batho.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9 h 35 :
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Belkhir Belhaddad, M. Philippe Bolo, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Stéphane Lenormand, M. Guillaume Lepers, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Emmanuel Mandon, M. Pascal Markowsky, M. Marcellin Nadeau, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos.
Excusés. – Mme Manon Bouquin, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Matthieu Marchio, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. – M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du jeudi 20 février 2025 à 8 h 30 :
Présents. – M. Jean-Michel Brard, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-Claude Raux, M. Xavier Roseren, M. Nicolas Thierry.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 10 h 05 :
Présents. – M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Ségolène Amiot, Mme Christine Arrighi, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Bertrand Bouyx, M. Philippe Brun, M. Stéphane Buchou, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, M. David Guiraud, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Tristan Lahais, M. Michel Lauzzana, Mme Christine Le Nabour, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, Mme Hanane Mansouri, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Emmanuel Maurel, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, M. François Piquemal, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Lisette Pollet, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sophie-Laurence Roy, Mme Sandrine Runel, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Éric Woerth.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Jean-Paul Mattei, M. Emmanuel Tjibaou.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 h 05 :
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Eddy Casterman, M. Éric Ciotti, M. Christian Girard, M. Mathieu Lefèvre, Mme Sophie-Laurence Roy.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Charles de Courson, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou.
Assistait également à la réunion. – M. Emmanuel Mandon.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du jeudi 20 février 2025 à 9 h 05
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, Mme Clémentine Autain, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Sébastien Delogu, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, M. David Guiraud, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, Mme Eva Sas, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Thomas Cazenave, M. Charles de Courson, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Emmanuel Tjibaou.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 8 h 30 :
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, M. Ugo Bernalicis, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Emmanuel Duplessy, M. Olivier Falorni, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Marc de Fleurian, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Harold Huwart, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Kasbarian, M. Philippe Latombe, M. Vincent Ledoux, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Christine Loir, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Louise Morel, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, Mme Sandrine Nosbé, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Sébastien Peytavie, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Luc Warsmann, M. Jiovanny William.
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cazeneuve, Mme Justine Gruet, M. Michel Guiniot, M. Antoine Léaument, Mme Brigitte Liso, Mme Mathilde Panot, Mme Sandra Regol, Mme Sophie-Laurence Roy, Mme Mélanie Thomin.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 heures :
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, M. Ugo Bernalicis, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Manuel Bompard, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Emmanuel Duplessy, M. Olivier Falorni, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Marc de Fleurian, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Harold Huwart, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Kasbarian, M. Philippe Latombe, M. Vincent Ledoux, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Christine Loir, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Louise Morel, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, Mme Sandrine Nosbé, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Sébastien Peytavie, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Luc Warsmann, M. Jiovanny William.
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne Bergantz, M. Moerani Frébault, M. Steevy Gustave, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, M. Olivier Serva.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 17 h 30 :
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, M. Ugo Bernalicis, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Manuel Bompard, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Emmanuel Duplessy, M. Olivier Falorni, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Marc de Fleurian, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Harold Huwart, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Kasbarian, M. Philippe Latombe, M. Vincent Ledoux, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Christine Loir, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Louise Morel, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, Mme Sandrine Nosbé, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Sébastien Peytavie, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Luc Warsmann, M. Jiovanny William.
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne Bergantz, M. Moerani Frébault, M. Steevy Gustave, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, M. Olivier Serva.
Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France :
Réunion du jeudi 20 février 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Antoine Léaument.
Excusé. – M. Xavier Breton
Réunion du jeudi 20 février 2025 à 10 h 30.
Présents. – M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Antoine Léaument.
Excusé. – M. Xavier Breton.
Réunion du jeudi 20 février 2025 à 11 h 40
Présents. – M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Antoine Léaument.
Excusé. – M. Xavier Breton.
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 h 30 :
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Emmanuel Fouquart, M. Yoann Gillet, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Dominique Voynet.
Excusés. – M. Alexandre Dufosset, M. Philippe Gosselin.
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 20 h 30 :
Présents. – M. Emmanuel Fouquart, M. Yoann Gillet, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Dominique Voynet.
Excusés. – M. Alexandre Dufosset, M. Philippe Gosselin.
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation :
Réunion du jeudi 20 février 2025 à 9 h 10 :
Présents. – M. Emmanuel Fouquart, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Dominique Voynet.
Excusés. – M. Alexandre Dufosset, M. Philippe Gosselin.
Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 14 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Édouard Bénard, Mme Anne Bergantz, M. Arnaud Bonnet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Philippe Fait, M. Olivier Fayssat, M. Denis Fégné, Mme Géraldine Grangier, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Christine Le Nabour, Mme Marie Mesmeur, Mme Laure Miller, Mme Julie Ozenne, Mme Isabelle Santiago.
Excusé. – Mme Anne-Laure Blin.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 heures :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Philippe Bolo, Mme Manon Bouquin, M. Pierre Cazeneuve, M. Stéphane Delautrette, Mme Constance Le Grip, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. – Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Jérémie Iordanoff, M. Laurent Mazaury, Mme Yaël Ménaché, Mme Estelle Youssouffa.
Délégation aux droits des enfants :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 heures :
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Perrine Goulet, M. Denis Masséglia, Mme Sophie Mette, Mme Béatrice Piron.
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Christine Le Nabour, Mme Isabelle Santiago.
Délégation aux outre-mer :
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 15 h 10 :
Présents. – Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Jean-Victor Castor, M. Peio Dufau, Mme Florence Goulet, M. Frantz Gumbs, Mme Karine Lebon, M. Max Mathiasin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, M. Jiovanny William.
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Alexandre Dufosset, M. Philippe Gosselin, M. Bastien Lachaud, M. Stéphane Lenormand, Mme Sandrine Nosbé.