Sénat
Réunions
Lundi 7 septembre 2026
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur à 14 heures (Salle ½ Clemenceau Sud)
Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par Mme Laurence Garnier.
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d’enquête ([email protected]) est fixé au : vendredi 4 septembre 2026, à 17 heures.
Désignation de membre de commission
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Le président du Sénat a reçu la candidature de :
– Mme Anne CAMERAC pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, en remplacement de M. Pierre-Jean VERZELEN, démissionnaire.
Désignation de membre de commission d’enquête
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Le président du Sénat a reçu la candidature de :
– Mme Anne CAMERAC pour siéger à la commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur, en remplacement de M. Pierre-Jean VERZELEN, démissionnaire.