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Sénat
Session ordinaire 2024-2025

DÉCÈS D’UN ANCIEN SÉNATEUR

M. le Président du Sénat a le regret de faire part du décès de Jacques CHAUMONT, qui fut sénateur de la Sarthe de 1977 à 2004.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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