Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 2, dans la rubrique « prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne », dans la rubrique « STRYKER France », la nomenclature du code 3176509 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| 3176509 | Implant osseux crânien sur mesure, STRYKER, MEDPOR CCI |
| DESCRIPTION L’implant MEDPOR CCI est un substitut osseux personnalisé non résorbable. |
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| INDICATION PRISE EN CHARGE | |
| Reconstruction crânienne, sur entente préalable, – Soit en première intention, en cas de défect osseux : – Situé dans la zone fronto-temporale, – Ou de grande taille (supérieur à 35 cm2). – Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’autogreffe |
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| MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prise en charge de MEDPOR CCI est subordonnée à l’accord préalable de l’Assurance Maladie Contre-indications – Toute infection latente active ou suspectée ; – Tout trouble mental ou neuromusculaire susceptible de créer un risque inacceptable d’instabilité de la prothèse, de défaut de fixation de la prothèse ou de complications lors des soins postopératoires ; – Masse osseuse compromise par une mauvaise irrigation sanguine, par une maladie, une infection ou une implantation antérieure, qui ne peut fournir à l’implant le soutien et/ou la fixation adéquats ; – Patients souffrant d’allergies aux plastiques/polymères et/ou d’une sensibilité aux corps étrangers ; – Fractures d’un os gravement atrophié ; – Dans des zones de support telles que les articulations comme l’articulation temporo-mandibulaire. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE – 54440110 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR – S – 54440210 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR – M – 54440310 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR – L – 54440410 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR – XL – 54441110 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS – S – 54441210 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS – M – 54441310 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS – L – 54441410 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS – XL – 54442110 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-S – 54442210 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-M – 54442310 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-L – 54442410 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-XL – 54443110 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-S – 54443210 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-M – 54443310 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-L – 54443410 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-XL Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2030. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 2, dans la rubrique « prothèse osseuse anatomique standard pour la reconstruction de la voûte crânienne », dans la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) », la nomenclature du code 3189937 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| 3189937 | Implant osseux crânien standard, STRYKER, MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE. |
| DESCRIPTION L’implant MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE est un substitut osseux préformé non résorbable, dont la forme se rapproche de celle d’un demi-crâne. |
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| INDICATION PRISE EN CHARGE | |
| Reconstruction crânienne, sur entente préalable, – Soit en première intention, en cas de défect osseux : – Situé dans la zone fronto-temporale, – Ou de grande taille (supérieur à 35 cm2). – Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’autogreffe |
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| MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prise en charge de MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE est subordonnée à l’accord préalable de l’Assurance Maladie Contre-indications – dans les zones où le recouvrement du tissu sain, bien vascularisé est inadéquat ; – dans les zones où une infection s’est récemment produite ou est active tant que le chirurgien n’a pas déterminé que l’infection a été entièrement éradiquée ; – chez les patients souffrant de troubles systémiques provoquant une mauvaise cicatrisation des blessures ou menant à une détérioration du tissu mou au-dessus de l’implant ; – dans les zones exposées à l’environnement extérieur ; – dans les zones où des tensions prolongées, importantes et compressives sont appliquées ; – dans les zones supportant un poids, comme les articulations de type temporo-mandibulaire. Dans la mesure où des tissus ont été fragilisés par une radiothérapie anticancéreuse, l’utilisation d’implants MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE peut être problématique. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE – 82000 : MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE – DROITE – 124x170x4,5 mm – 82001 : MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE – GAUCHE – 124x170x4,5 mm – 82002 : MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE – DROITE – 131x170x6 mm – 82003 : MEDPOR CRANIAL HEMISPHERE – GAUCHE – 133x170x6 mm Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.