Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
1. Réunions
Mardi 3 mars 2026
Commission des affaires culturelles,
A 18 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Laurence des Cars, ancienne présidente de l’établissement public du musée du Louvre.
Mercredi 4 mars 2026
Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Christophe Marion, député chargé par le premier ministre d’une mission sur la sécurisation des établissements culturels conservant des collections publiques d’une sensibilité ou valeur particulière, relevant de la loi-musées ou protégés au titre des monuments historiques, et de M. Thomas Degos, préfet, co-auteur.
Jeudi 5 mars 2026
Commission d’enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l’action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Alice Mesnard, professeure d’économie au City St George’s – University of London, et de M. Antoine Guérin, doctorant en droit public à l’université Jean-Moulin-Lyon III, sur l’externalisation des politiques migratoires.
A 11 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Serge Slama, professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes (par visioconférence).
A 14 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Sara Abbas, directrice du Bureau de l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) en France.
A 16 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– auditions en cours de programmation.
Lundi 23 mars 2026
Commission des lois,
A 16 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi visant à permettre le remboursement des honoraires d’expert-comptable aux candidats (n° 2515) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté (n° 2511) (MM. Pouria Amirshahi et Vincent Caure, rapporteurs) ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées (n° 2413) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).
A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Mardi 24 mars 2026
Commission des lois,
A 16 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Madame Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer et discussion générale sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur).
A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur).
Mercredi 25 mars 2026
Commission des affaires économiques,
A 10 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Alexandre Bompard, président directeur général du groupe Carrefour.
– A 14 h 45 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique (n° 2440) (M. Hubert Ott, rapporteur).
A 17 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Roland Lescure, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, sur la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen, en application de l’article 88 de la Constitution, des amendements à la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (n° 2527 rect.) (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur) ;
– nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
– visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n° 2309) ;
– visant à permettre l’ouverture des boulangeries tous les jours de la semaine (n° 2503).
– audition de Mme Virginie Beaumeunier, présidente du Comité économique des produits de santé.
A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Véronique Gilleron, présidente du Haut Conseil de la santé publique, sur la stratégie nationale de santé.
Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’ordre du jour de la veille.
A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’ordre du jour du matin.
A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Jeudi 26 mars 2026
Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour.
A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.
A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
2. Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 9 heures
Présents. – M. Benoît Blanchard, M. Bérenger Cernon, M. Mickaël Cosson, M. Auguste Evrard, Mme Sylvie Ferrer, M. Timothée Houssin, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Ozenne, Mme Ersilia Soudais, M. Vincent Thiébaut
Excusés. – Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Coggia, M. Denis Fégné, M. Benoît Larrouquis, Mme Sandrine Le Feur, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva, Mme Anne-Cécile Violland
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du vendredi 27 février 2026 à 11 heures
Présent. – M. Florent Boudié
Excusés. – Mme Blandine Brocard, M. Harold Huwart, Mme Émeline K/Bidi, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Commission d’enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l’action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 9 h 35
Présents. – M. Jean-Pierre Bataille, Mme Gabrielle Cathala, Mme Stella Dupont, Mme Elsa Faucillon, M. Marc de Fleurian, M. Sébastien Huyghe, Mme Danielle Simonnet
Assistait également à la réunion. – Mme Sandrine Rousseau
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 11 h 40
Présents. – M. Jean-Pierre Bataille, Mme Gabrielle Cathala, Mme Stella Dupont, Mme Elsa Faucillon, M. Marc de Fleurian, M. Sébastien Huyghe, Mme Danielle Simonnet
Assistait également à la réunion. – Mme Sandrine Rousseau
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 14 h 30
Présents. – Mme Stella Dupont, Mme Elsa Faucillon, M. Marc de Fleurian, M. Sébastien Huyghe
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 9 h 05
Présents. – M. Charles Alloncle, M. Erwan Balanant, Mme Céline Calvez, M. Jérémie Patrier-Leitus
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 14 h 50
Présents. – M. Charles Alloncle, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Céline Calvez, Mme Ayda Hadizadeh, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Anne Sicard
Commission d’enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 9 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Christian Baptiste, M. Arnaud Bonnet, M. Michel Criaud, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Sandrine Lalanne, Mme Julie Ozenne, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Roullaud, Mme Andrée Taurinya
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 14 h 40
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Christian Baptiste, M. Arnaud Bonnet, Mme Gabrielle Cathala, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Sandrine Lalanne, Mme Joséphine Missoffe, Mme Julie Ozenne, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Roullaud, Mme Andrée Taurinya
Réunion du jeudi 26 février 2026 à 16 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Christian Baptiste, M. Arnaud Bonnet, Mme Gabrielle Cathala, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Sandrine Lalanne, Mme Joséphine Missoffe, Mme Julie Ozenne, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Roullaud, Mme Andrée Taurinya