Les statuts de l’Académie des beaux-arts figurant en annexe du présent décret sont approuvés. Ils se substituent aux statuts figurant à l’annexe du décret n° 2022-1304 du 10 octobre 2022 portant approbation des statuts de l’Académie des beaux-arts, à compter de la date de publication du présent décret.
Le décret du 10 octobre 2022 mentionné à l’article 1er est abrogé.
Le Premier ministre et le ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.