Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Membres présents
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 24 février 2026
Présents : François Bonneau, François-Noël Buffet, Olivier Cadic, Hélène Conway-Mouret, Catherine Dumas, Michelle Gréaume, André Guiol, Roger Karoutchi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido, Mickaël Vallet.
Assistait en outre à la séance : Dominique de Legge (commission des finances).
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Alain Cadec, Guislain Cambier, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Dominique Estrosi Sassone, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pauline Martin, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Marc Séné, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Daniel Fargeot, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Micheline Jacques, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Olivier Rietmann.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Pascal Allizard, François-Noël Buffet, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Cédric Chevalier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Annick Girardin, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Karine Daniel, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Claude Kern, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Adel Ziane.
Assistait en outre à la séance : Jean-Michel Arnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
Séance du mardi 24 février 2026
Présents : Antoinette Guhl, Anne-Catherine Loisier, Évelyne Renaud-Garabedian.
Mission d’information sur le thème : « La souffrance psychique au travail : un défi sociétal et collectif à relever »
Séance du mardi 24 février 2026
Présents : Brigitte Devésa, Annick Girardin, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Raymonde Poncet Monge, Silvana Silvani, Anne Ventalon.
Mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? »
Séance du mardi 24 février 2026
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jean Bacci, Brigitte Bourguignon, Guillaume Gontard.
Assistait en outre à la séance : Jean-Jacques Panunzi (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Bruno Belin, Antoinette Guhl, Christian Klinger, Audrey Linkenheld, Anne-Catherine Loisier, Évelyne Renaud-Garabedian, Jean-Claude Tissot.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Colombe Brossel, Karine Daniel, Roger Karoutchi, Sonia de La Provôté, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Mission d’information sur le thème : « La souffrance psychique au travail : un défi sociétal et collectif à relever »
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Corinne Bourcier, Cédric Chevalier, Brigitte Devésa, Annick Girardin, Martin Lévrier, Monique Lubin, Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Anne-Sophie Romagny, Denise Saint-Pé.
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
1re séance du jeudi 26 février 2026
Présents : Béatrice Gosselin, Antoinette Guhl, Audrey Linkenheld, Anne-Catherine Loisier, Évelyne Renaud-Garabedian.
2e séance du jeudi 26 février 2026
Présents : Béatrice Gosselin, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Audrey Linkenheld, Anne-Catherine Loisier, Évelyne Renaud-Garabedian, Jean-Claude Tissot.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
2e séance du jeudi 26 février 2026
Présents : Alexandre Basquin, Colombe Brossel, Karine Daniel, Sonia de La Provôté.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
La commission des affaires économiques a désigné, lors de sa réunion du 25 février 2026 :
– MM. Daniel Gremillet, Patrick Chauvet, Jean-Jacques Michau et Fabien Gay rapporteurs de la proposition de loi n° 359 (2025-2026), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique ;
– M. Alain Cadec rapporteur de la proposition de loi n° 210 (2025-2026) visant à garantir l’équilibre économique de l’exploitation des réseaux d’initiative publique par un mécanisme de péréquation.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit : Lundi 23 mars à 12 heures.
Proposition de loi visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs : Lundi 23 mars à 12 heures.
Proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir : Lundi 23 mars à 12 heures.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement : Lundi 23 mars à 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux : Lundi 23 mars à 12 heures.
Commission des finances
Proposition de loi portant une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Lundi 23 mars à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 25 février 2026
Présents : Bruno Belin, Florence Blatrix Contat, Marta de Cidrac, Pascale Gruny, Claude Kern, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin.