Semaine du lundi 2 au vendredi 5 février 2026

Mardi 10 février 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Examen en deuxième lecture du projet de résolution et vote (Mme Agathe HAMEL, rapporteure).
Mardi 10 février 2026 à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « La Gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l’eau ».
(M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur).
9h30 : examen de l’avant-projet d’avis en première lecture.
Mardi 10 février 2026 à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer.
Salle 249 et visioconférence.
Audition du Service militaire adapté (SMA et fondation).
Auditions :
Le général Patrice Bellon, commandant du Service Militaire Adapté (SMA).
Le général Jean Pierre Metz, Président de la Fondation du Service militaire adapté (SMA).
Guillaume Villemot, délégué général de la Fondation du SMA.
Examen et modification du projet de bilan de fin de mandature.
Mercredi 11 février 2026 à 8 h 45 :
Commission environnement.
Salle 214.
Présentation du commandement pour l’environnement et la santé (CESAN) de la gendarmerie nationale.
Présentation et échanges avec le général Fabrice BOUILLIE, commandant du CESAN.
Saisine « Les limites planétaires ».
(Mme Caroline DONGE, rapporteure et M. Erik MEYER, rapporteur).
Audition de M. Denis COUVET, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB).
Mercredi 11 février 2026 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Bilan de mandature pour la commission Affaires sociales et santé.
Avec la commission Territoires agriculture et alimentation : Sommet international One Health du 7 avril : échange sur le projet de Déclaration du CESE.
Mercredi 11 février 2026 à 9 h 30 :
Commission de l’Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 31 janvier et du mardi 3 février.
Projet d’avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Début de l’examen, en première lecture, du projet d’avis.
Mercredi 11 février 2026 à 9 h 30 :
Commission Économie et Finances.
Salle 67 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 4 février 2026.
Etude : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Adoption finale de l’étude.
Audition exploratoire (en cours de préparation).
Points d’information : Bilan consolidé de la mandature (activités de la DSC).
Mercredi 11 février 2026 à 9 h 30
Commission Travail et Emploi.
Salle 229.
« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (rapporteurs Thierry CADART et Eric CHEVEE) :
A 9 h 30, audition de Mme Raphaëlle POINTEREAU, Directrice générale adjointe Evolution des compétences et des métiers et directrice de l’Institut national des études territoriales (INET) et Mme Agnès GUYOT, directrice de l’Institut national spécialisé d’études territoriales (INSET) de Montpellier ;
A 11 heures, audition d’Arnaud MURET, Directeur général de l’OPCO Entreprises de proximité.
Mercredi 11 février 2026 à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 301 et en visioconférence.
Echange en commun avec la commission Affaires sociales pour le projet de déclaration « One Health ».
Mercredi 11 février 2026 à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 229.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Examen des contributions des citoyennes et citoyens aux journées délibératives des 5 et 6 février.
Examen, en première lecture, de l’avant-projet de texte.