L’article 2 de l’arrêté du 7 février 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° A la première phrase, les mots : « du lycée Michel Montaigne de Bordeaux auquel l’Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. » sont remplacés par les mots : « des établissements suivants : » ;
2° La seconde phrase est supprimée ;
3° A la fin, sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :
« a) Au lycée Michel Montaigne à Bordeaux auquel l’école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. Ce cycle préparatoire est dénommé “cycle préparatoire Lycée Michel de Montaigne-Bordeaux Sciences Agro” ;
« b) Au lycée Louis Barthou à Pau auquel l’ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. Ce cycle préparatoire est dénommé “cycle préparatoire Lycée Louis Barthou-Bordeaux Sciences Agro”» ;
« c) Au lycée Léonard Limosin à Limoges auquel l’école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. Ce cycle préparatoire est dénommé “cycle préparatoire Lycée Léonard Limosin-Bordeaux Sciences Agro”. »
Le premier alinéa de l’article 3 du même arrêté est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Les cycles préparatoires définis à l’article 2 sont ouverts : ».
L’article 4 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « au cycle préparatoire défini » sont remplacés par les mots : « aux cycles préparatoires définis » ;
2° Au second alinéa :
a) Le mot : « ce » est remplacé par le mot : « ces » ;
b) Les mots : « le cycle préparatoire mentionné » sont remplacés par les mots : « chacun des cycles préparatoires définis ».
L’article 5 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Le premier et le deuxième alinéa sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé :
« Pour chaque cycle préparatoire défini à l’article 2 une commission d’examen des vœux distincte sélectionne les candidats au recrutement. » ;
2° Au troisième alinéa, après les mots : « année, la commission », sont insérés les mots : « de chaque cycle préparatoire définis à l’article 2 » ;
3° Au septième alinéa, après les mots : « La commission », sont insérés les mots : « de chaque cycle préparatoire définis à l’article 2 ».
Après l’article 5 du même arrêté, est inséré un article 5-1 ainsi rédigé :
« Art. 5-1. – Chaque commission d’examen des vœux est composée d’au moins cinq membres :
« – le directeur de l’Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ou son représentant qui la préside. Il désigne les autres membres ;
« – au moins deux enseignants-chercheurs de cet établissement ;
« – le directeur délégué en charge des formations de cet établissement ;
« – et au moins un enseignant du cycle préparatoire du lycée prévu à l’article 2, proposé par le chef de l’établissement. »
L’article 7 du même arrêté est ainsi modifié :
1° A la première phrase :
a) Les mots : « le cycle préparatoire prévu » sont remplacés par les mots : « un des cycles préparatoires prévus » ;
b) Les mots : « Michel Montaigne à Bordeaux » sont remplacés par le mot : « correspondant » ;
2° A la troisième phrase, les mots : « Michel Montaigne Bordeaux » sont remplacés par le mot : « concerné ».
L’article 8 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au début, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le régime disciplinaire, les frais d’inscriptions et l’inscription en université sont précisés selon les dispositions suivantes : » ;
2° Au début de la première phrase du premier alinéa, est ajouté le mot : « a) » ;
3° Le troisième alinéa est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés :
« b) Les étudiants du cycle préparatoire Lycée Louis Barthou-Bordeaux Sciences Agro sont inscrits au Lycée Louis Barthou. Ils sont soumis à son règlement intérieur et relèvent du régime disciplinaire de l’établissement d’accueil. Les droits ou frais d’inscription pour le cycle préparatoire prévu à l’article 2 sont ceux en vigueur au lycée Louis Barthou. Ces étudiants sont également inscrits à l’université de Pau et des Pays de l’Adour pour permettre une éventuelle réorientation en licence de l’université de Pau et des Pays de l’Adour. Ces modalités sont précisées dans une convention entre le Lycée Louis Barthou et l’université de Pau et des Pays de l’Adour.
« c) Les étudiants du cycle préparatoire Lycée Léonard Limosin-Bordeaux Sciences Agro sont inscrits au Lycée Léonard Limosin. Ils sont soumis à son règlement intérieur et relèvent du régime disciplinaire de l’établissement d’accueil. Les droits ou frais d’inscription pour le cycle préparatoire prévu à l’article 2 sont ceux en vigueur au lycée Léonard Limosin. Ces étudiants sont également inscrits à l’université de Limoges pour permettre une éventuelle réorientation en licence de l’université de Limoges. Ces modalités sont précisées dans une convention entre le Lycée Léonard Limosin et l’université de Limoges.
« d) Les étudiants de chacun des cycles ci-dessus ne peuvent pas s’inscrire aux voies « CPGE BCPST » ou « CPGE TB » des concours communs prévues par les arrêtés du 9 novembre 2023 susvisés. »
L’article 9 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Le mot : « 3 » est remplacé par le mot : « 2 » ;
2° Après les mots : « l’article 5 », est inséré le mot : « -1 ».
L’article 10 du même arrêté est abrogé.
La première phrase de l’article 11 du même arrêté est remplacée par une phrase ainsi rédigée : « Ces modalités d’admission post-bac en formation d’ingénieur agronome à l’école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine sont ouvertes à titre expérimental pour une durée de 5 ans, à compter de la rentrée 2024. »
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.