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Arrêté du 30 janvier 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et de soja)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Tournesol RGT Elliot CLP. (1) RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Willkinson. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Stabilo. (2) Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Magister. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).

(1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.
(2) Variété à haute teneur en acide oléique.


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Tournesol Barcellona. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Icelland. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
LG50503 CLP. (1) Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LID6060L. Euralis Semences (FR). Lidea France SAS (FR).
P63HH212. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).

(1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription de la variété de soja : ES Pallador.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Soja : Ecudor, ES Tenor, Siflora, Stappla.
Tournesol : LBS2323L, P63LL124, PR64B24.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Soja : Scelia, Strombolia.
Tournesol : DSH403, P63HH174.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».