Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 2 « Systèmes d’autosurveillance de la cétonémie », la rubrique et le produit suivant sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société ALPHADIAB (ALPHADIAB) | |
| 1172594 | Autocontrôle, app. lecture autom. glycémie/cétonémie, ALPHADIAB, FORA 6 DUO. Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FORA 6 DUO de la société ALPHADIAB. DESCRIPTION Le lecteur FORA 6 DUO est un appareil de mesure de la glycémie et de la cétonémie dans le sang capillaire. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Pour la mesure de la glycémie : – les patients diabétiques traités à l’insuline ; – et/ou les malades atteints de rétinopathie diabétique. Pour la mesure de la cétonémie, dans le cadre d’un diabète de type 1 chez : – les patients porteurs de pompe à insuline ; – les enfants, les adolescents jusqu’à 18 ans ; – les femmes enceintes. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Pour la mesure de la cétonémie, la fréquence de la surveillance de la cétonémie varie suivant le type de patient. Chez les patients porteurs de pompe à insuline et chez les femmes enceintes, en moyenne une surveillance par jour est nécessaire. Chez les enfants et les adolescents, environ deux surveillances par semaine doivent être réalisées. Dans la mesure où le lecteur permet la lecture chiffrée de la glycémie et de la cétonémie, la prise en charge est assurée dans la limité d’une attribution tous les 4 ans chez l’adulte et de deux attributions tous les 4 ans chez l’enfant de moins de 18 ans. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FORA 6 DUO : GD82. Date de fin de prise en charge : 15 février 2030. |
| 1186449 | Autocontrôle cétonémie, ALPHADIAB, FORA 6 (B/10). Boîte de 10 bandelettes pour la mesure de la cétonémie FORA 6 de la société ALPHADIAB. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Bandelettes associées destinées à la mesure de la cétonémie FORA 6 (B/10) : ACS053. Date de fin de prise en charge : 15 février 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.