Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 23 janvier 2025
Présents : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Lauriane Josende, Marie Mercier, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Anne Souyris.
Excusés : Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Loïc Hervé, Micheline Jacques, Marc Laménie, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Marie-Pierre Richer, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Assistaient en outre à la séance : Étienne Blanc, Michelle Gréaume, Patrice Joly, Cédric Perrin, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1re séance du jeudi 23 janvier 2025
Présents : Philippe Bas, Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Mikaele Kulimoetoke, Alain Milon, Solanges Nadille, Jean-Gérard Paumier, Évelyne Perrot, Jean-Marc Ruel.
Excusés : Christian Cambon, Evelyne Corbière Naminzo, Antoine Lefèvre, Georges Naturel, Vivette Lopez, Marie-Laure Phinera-Horth.
2e séance du jeudi 23 janvier 2025
Présents : Philippe Bas, Audrey Bélim, Olivier Bitz, Frédéric Buval, Guillaume Chevrollier, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Mikaele Kulimoetoke, Victorin Lurel, Akli Mellouli, Alain Milon, Solanges Nadille, Georges Naturel, Jean-Gérard Paumier, Évelyne Perrot, Laurent Somon.
Excusés : Christian Cambon, Evelyne Corbière Naminzo, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Marie-Laure Phinera-Horth.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 30 janvier, à 8 h 15, salle Clemenceau
Matinée de sensibilisation à la simplification des normes pesant sur les collectivités territoriales, ouverte à l’ensemble des membres du Sénat.
– Ouverture de la réunion par M. Bernard Delcros, Président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
– Lecture d’un message de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, par M. Bernard Delcros ;
– Propos introductifs par M. Gilles Carrez, Président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) ;
– Présentation des résultats de la consultation portant sur la simplification des normes pesant sur les collectivités territoriales, par M. Rémy Pointereau, Premier vice-président délégué ;
– Audition de M. Thierry Lambert, Délégué interministériel à la transformation publique, sur le sujet du pouvoir préfectoral de dérogation aux normes.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 30 janvier, à 9 heures, salle 245 (salle de la commission de la culture)
Dans le cadre du rapport d’information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer :
– à 9 heures : audition de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) et de l’Association des maires de France (AMF) :
– Mme Florence Rolland, présidente de l’ACCDOM ;
– M. Serge Hoareau, président de l’Association des Maires du Département de La Réunion, maire de Petite-Île ;
– Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe de l’ACCDOM ;
– Mme Nadia Damardji, directrice d’étude et dirigeante d’Action Publique Conseil, auteure d’une étude sur la formation des prix et les effets réels de l’octroi de mer (octobre 2024) ;
– à 10 h 15 : audition de M. Jocelyn Cavillot, vice-président de l’Observatoire des prix, des marges et des revenus (OPMR) de La Réunion.
Délégation à la prospective
Jeudi 30 janvier, à 8 h 30, salle Médicis
1° Intelligence artificielle et droits humains en Europe : audition de MM. Bernard Benhamou, secrétaire général de l’Institut de la Souveraineté Numérique, et Jean – Marie Cavada, président de l’Institut des Droits Fondamentaux Numériques (iDFRights) et député européen honoraire, en commun avec la commission des affaires européennes et le groupe Numérique du Sénat ;
2° Questions diverses.