Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Lundi 27 janvier 2025

Commission des affaires sociales,
A 17 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) : audition de Mme Astrid Panosyan Bouvet, ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée du travail et de l’emploi, M. Yannick Neuder, ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée du travail et de l’emploi, chargé de la santé et de l’accès aux soins, et Mme Charlotte Parmentier Lecocq, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée du travail et de l’emploi, chargée de l’autonomie et du handicap.

A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

Mardi 28 janvier 2025

Commission des affaires sociales,
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 844) (M. Yannick Monnet, rapporteur) ;
– examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (n° 846) (M. Idir Boumertit, rapporteur) ;
– suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété (n° 141) (M. Xavier Albertini, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants (n° 669) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 16 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– table-ronde, ouverte à la presse, sur la gestion et l’ouverture des archives des essais nucléaires en Polynésie française avec : MM. Gilles Andreani, Président de la Commission du secret de la défense nationale (CSDN) ; Bruno Ricard, directeur des Archives nationales ; Evence Richard, directeur de la mémoire, de la culture et des archives du ministère des Armées ; Laurent Veyssiere, directeur de l’Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) ; M. le Général de brigade Gilles Haberey, chef du Service historique de la Défense (SHD) par intérim ; Mmes Nadine Marienstras, cheffe du service historique de la Défense, Sylvie Le Clech, directrice adjointe des archives diplomatiques du ministère de l’Europe et des affaires étrangères ; Marion Veyssiere, directrice adjointe du Musée national de la Marine, ancienne conseillère chargée des archives auprès de Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, puis de Patricia Miralles, Secrétaire d’État auprès du ministre des Armées, chargée des Anciens combattants et de la Mémoire.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 15 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la prescription en matière de violences sexuelles, en présence de Mme Audrey Darsonville, professeure agrégée à l’université Paris Nanterre, co-directrice du master Droit pénal et politiques criminelles et du master Justice, procès et procédures ; Mme Carine Durrieu-Diebolt, avocate à la Cour, ex membre de la CIIVISE et du Comité d’évaluation des cours criminelles ; M. Arnaud Gallais, cofondateur de Mouv’Enfants, ex membre de la CIIVISE et Mme Julie Klein, professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles à l’École de droit de Sciences Po, directrice de la spécialité Entreprises, Marchés, Régulation.

Mercredi 29 janvier 2025

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Salomé Zourabichvili, présidente de la Géorgie du 16 décembre 2018 au 29 décembre 2024, sur la situation en Géorgie. La personne auditionnée s’exprimera à cette occasion par visioconférence.

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 79ème assemblée générale des Nations unies ;
– nomination de rapporteurs d’information sur la géopolitique de l’eau douce au XXIe siècle ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur (n° 695) ;
– nomination de deux députés en mission pour proposer un accord économique bilatéral entre la France et la République démocratique du Congo.

A 15 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur (n° 695) (NN…, rapporteur).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition de M. Thierry Breton, ancien commissaire européen en charge du marché intérieur, de la politique industrielle, du numérique, de la défense et de l’espace.

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et à soutenir les familles qui travaillent (n° 765) (M. Thibault Bazin, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à suspendre les allocations familiales aux parents de mineurs criminels ou délinquants (n° 681) (M. Fabien Di Filippo, rapporteur).

A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant autorisation de ratification du nouveau traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (sous réserve de son dépôt) ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Rondepierre, directeur de l’agence ministérielle pour l’intelligence artificielle de défense (AMIAD).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte (n° 693) ;
– examen de la proposition de loi visant à renforcer l’arsenal législatif face à la multiplication d’actions d’entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d’abattage ou de commerce de produits d’origine animale (n° 579) ;
– examen de la proposition de loi visant à abroger le titre de séjour pour étranger malade (n° 689) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Florence Herouin-Léautey et plusieurs de ses collègues visant à proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public (n° 763 rect.).

A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 15 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Hermitte, Président du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN), Mmes Laurence Lebaron-Jacobs, Vice-présidente du CIVEN et Monia Naouar, directrice du CIVEN.

A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des représentants du Service de santé des armées (SSA) : MM. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien en chef (DCSSA/division stratégie santé de défense), Jean-Christophe Amabile, médecin chef des services de classe normale, directeur du Service de protection radiologique des armées, Gabriel Bédubourg, médecin chef, délégué de l’Observatoire de la santé des militaires et des vétérans, Laurent Géraut, médecin chef, coordonnateur national de la médecine de prévention.

Jeudi 30 janvier 2025

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 h 35
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Thierry Benoit, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Ian Boucard, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, Mme Julie Delpech, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. Olivier Falorni, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sacha Houlié, M. Vincent Jeanbrun, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, M. Corentin Le Fur, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Éric Martineau, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Maxime Michelet, M. Jean Moulliere, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, M. Thierry Sother, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier, Mme Corinne Vignon.
Excusés. – Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Nicole Sanquer.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Nicolas Turquois, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber.
Excusés. – M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, M. Robert Le Bourgeois.
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Julien Gokel, M. Aurélien Le Coq, M. Pascal Lecamp, Mme Sandra Marsaud, Mme Marianne Maximi, Mme Laure Miller, M. François Ruffin, Mme Mélanie Thomin.
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 11 h 05
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Nicolas Turquois, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber.
Excusés. – M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Julie Laernoes, M. Robert Le Bourgeois.
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Julien Gokel, M. Aurélien Le Coq, M. Pascal Lecamp, Mme Sandra Marsaud, Mme Marianne Maximi, Mme Laure Miller, M. François Ruffin, Mme Mélanie Thomin.
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 14 h 45
Présents. – Mme Béatrice Bellay, M. Philippe Brun, M. Stéphane Delautrette, M. Thomas Lam, Mme Aurélie Trouvé.
Excusés. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, M. Robert Le Bourgeois, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Estelle Youssouffa.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, Mme Anne Bergantz, M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Bertrand Bouyx, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Nicolas Forissier, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Isabelle Mesnard, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Liliana Tanguy, Mme Dominique Voynet, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Guillaume Bigot, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, M. Perceval Gaillard, M. Michel Guiniot, M. Harold Huwart, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Remi Provendier, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Arthur Delaporte, Mme Sophie Delorme Duret, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Céline Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, Mme Chantal Jourdan, Mme Eliane Kremer, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Karine Lebon, M. Pascal Lecamp, Mme Katiana Levavasseur, M. Laurent Lhardit, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Pierre Marle, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Paul Molac, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Aurélien Taché, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry.
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Naegelen, Mme Sabrina Sebaihi, M. Arnaud Simion, M. Nicolas Turquois.
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Anchya Bamana, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sophie Delorme Duret, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, M. Michel Lauzzana, M. René Lioret, Mme Christine Loir, Mme Joëlle Mélin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Annie Vidal.
Excusés. – Mme Karine Lebon, M. Laurent Panifous, M. Frédéric Valletoux.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Édouard Bénard, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. Michel Gonord, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Fabien Lainé, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Tesson, M. Romain Tonussi.
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Manuel Bompard, M. Loïc Kervran, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud.
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 11 h 05
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, M. Emmanuel Fernandes, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi.
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, M. Loïc Kervran, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud.
Assistaient également à la réunion. – Mme Véronique Riotton, Mme Sandrine Rousseau, Mme Laetitia Saint-Paul.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 h 15
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Karim Benbrahim, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, Mme Danièle Carteron, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Le Feur, Mme Annaïg Le Meur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, Mme Sandra Marsaud, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos.
Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, M. Stéphane Lenormand, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Stéphane Delautrette, Mme Marie Lebec.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 heures
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Yaël Ménaché, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth.
Excusés. – M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, M. Éric Coquerel, Mme Félicie Gérard, M. David Guiraud, Mme Véronique Louwagie, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou.
Assistait également à la réunion. – M. Corentin Le Fur.
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Eddy Casterman, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Christian Girard, M. Mathieu Lefèvre, M. Emmanuel Mandon, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Jean-Philippe Tanguy.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Félicie Gérard, M. David Guiraud, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du jeudi 23 janvier 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Éric Coquerel, M. Emmanuel Fouquart, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Kévin Mauvieux, Mme Estelle Mercier, M. Jacques Oberti, M. Matthias Renault.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Charles de Courson, Mme Félicie Gérard, Mme Véronique Louwagie, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Paul-André Colombani, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. David Guerin, M. Jordan Guitton, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Sandrine Josso, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, Mme Élise Leboucher, Mme Pauline Levasseur, Mme Delphine Lingemann, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – M. Moerani Frébault, M. Roland Lescure, M. Roger Vicot, M. Jiovanny William.
Assistaient également à la réunion. – M. Rodrigo Arenas, Mme Christine Arrighi, M. Ian Boucard, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Sacha Houlié, Mme Karine Lebon, M. Éric Martineau, M. Paul Molac.
Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France
Réunion du jeudi 23 janvier 2025 à 10 heures
Présents. – M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Thomas Cazenave, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Antoine Léaument, M. Stéphane Rambaud, M. Thierry Tesson.
Excusé. – M. Xavier Breton.
Réunion du jeudi 23 janvier 2025 à 11 h 30
Présents. – M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Thomas Cazenave, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Antoine Léaument, M. Stéphane Rambaud, M. Thierry Tesson.
Excusé. – M. Xavier Breton.
Réunion du jeudi 23 janvier 2025 à 14 h 05
Présents. – Mme Léa Balage El Mariky, Mme Pascale Got, M. Antoine Léaument, M. Thomas Ménagé.
Excusés. – M. Xavier Breton, M. Thomas Cazenave.
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 16 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, Mme Sandrine Rousseau.
Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 14 h 05
Présents. – Mme Anne-Laure Blin, M. Arnaud Bonnet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Denis Fégné, Mme Géraldine Grangier, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, Mme Marianne Maximi, Mme Marie Mesmeur, Mme Laure Miller, Mme Béatrice Roullaud.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 16 h 15
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Karim Benbrahim, Mme Céline Calvez, Mme Colette Capdevielle, M. Michel Herbillon, Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, M. Jean Laussucq, Mme Constance Le Grip, M. Matthieu Marchio, M. Laurent Mazaury, Mme Yaël Ménaché, Mme Danièle Obono, Mme Anna Pic, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. – M. Nicolas Bonnet, Mme Nathalie Oziol, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Estelle Youssouffa.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Stéphane Delautrette, M. Jocelyn Dessigny, Mme Fanny Dombre Coste, M. Emmanuel Duplessy, Mme Mathilde Feld, Mme Catherine Hervieu, M. Didier Le Gac, M. Emmanuel Mandon, M. Christophe Marion, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Violette Spillebout.
Excusés. – M. Gabriel Amard, M. Jean-Michel Brard, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Yoann Gillet, Mme Sophie Pantel, M. Nicolas Ray.
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Christian Baptiste, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Philippe Gosselin, M. Frantz Gumbs, M. Bastien Lachaud, M. Max Mathiasin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Sandrine Nosbé, M. Stéphane Rambaud, M. Davy Rimane, M. Mikaele Seo, M. Jiovanny William.
Excusés. – M. Yoann Gillet, Mme Florence Goulet, Mme Maud Petit.
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 à 11 heures
Présents. – Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie Récalde, Mme Véronique Riotton.
Assistaient également à la réunion. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Bex, M. Frédéric Boccaletti, Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, M. Emmanuel Fernandes, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Murielle Lepvraud, Mme Michèle Martinez, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi.