Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Jeudi 23 janvier 2025
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité à 9 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Table ronde avec des organisations professionnelles de la cybersécurité (Alliance pour la confiance numérique, Clusif, CyberCercle, CyberTaskForce) ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique à 10 h 30 – Salle n° 213 (salle de la commission des affaires sociales)
Ordre du jour
– Nomination du Bureau
– Nomination des Rapporteurs
– Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
2e séance du mardi 21 janvier 2025
Présents : Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Jean-Luc Brault, Lucien Stanzione.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Patrick Chauvet, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Évelyne Renaud-Garabedian.
Assistaient en outre à la séance : Jean-Claude Anglars (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Christian Bruyen (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
3e séance du mardi 21 janvier 2025
Présents : Martine Berthet, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Alain Cadec, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Marie-Lise Housseau, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Vincent Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Jean-Luc Brault, Lucien Stanzione.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Anne Chain-Larché, Éric Dumoulin, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Évelyne Renaud-Garabedian.
Assistait en outre à la séance : Jean-Claude Anglars (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Jean-Luc Brault, Lucien Stanzione.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Patrick Chauvet, Yannick Jadot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
2e séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Guylène Pantel, François Patriat, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Audrey Bélim, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal.
Excusés : Gilbert-Luc Devinaz, Nadège Havet, Denise Saint-Pé.
Assistait en outre à la séance : Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Mireille Conte Jaubert, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Pierre-Jean Verzelen.
Excusé : Martin Lévrier.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Excusé : Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Michel Arnaud, François Bonhomme, Ian Brossat, Mathieu Darnaud, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Georges Naturel, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
Assistait en outre à la séance : Étienne Blanc (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
2e séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Nadine Bellurot, Hussein Bourgi, Ian Brossat, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusé : Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Nadine Bellurot, François Bonhomme, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, André Reichardt.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
Séance du mardi 21 janvier 2025
Présents : Jocelyne Antoine, Laurent Burgoa, Jean-Pierre Corbisez, Élisabeth Doineau, Françoise Dumont, Hervé Gillé, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Olivier Jacquin, Else Joseph, Florence Lassarade, Audrey Linkenheld, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusé : Jean-Pierre Grand.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Laurent Burgoa, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Else Joseph, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusé : Jean-Pierre Grand.
Bureau de commissions d’enquête
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
Le bureau de la commission est ainsi composé :
– Président : M. Olivier RIETMANN (Les Républicains -Haute-Saône)
– Rapporteur : M. Fabien GAY (Communiste Républicain Citoyen et Ecologiste-Kanaky-Seine-Saint-Denis)
– Vice-Présidents :
Mme Martine BERTHET (Les Républicains – Savoie) Mme Pascale GRUNY (Les Républicains – Aisne) M. Thierry COZIC (Socialiste, Écologiste et Républicain – Sarthe) Mme Laurence HARRIBEY (Socialiste, Écologiste et Républicain – Gironde) M. Daniel FARGEOT (Union centriste – Val d’Oise) Mme Anne-Sophie ROMAGNY (Union centriste – Marne)
Mme Solanges NADILLE (Rassemblement des démocrates progressistes et indépendants – Guadeloupe) M. Michel MASSET (Rassemblement Démocratique et Social Européen – Lot-et-Garonne) M. Marc LAMENIE (Les Indépendants-République et Territoires – Ardennes) Mme Antoine GUHL (Écologiste – Solidarité et Territoires-Paris)
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 29 janvier 2025
A 9 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord)
Captation
1° Table ronde sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, en présence de :
– M. Christophe Fanichet, Président-directeur général de SNCF Voyageurs ;
– M. Marco Caposciutti, Président de Trenitalia France ;
– Mme Alix Lecadre, Directrice ferroviaire France de Transdev ;
– Mme Paloma Baena, Directrice générale de la stratégie globale de Renfe Operadora ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 79 (2024-2025), présentée par MM. Jean-François Longeot, Cyril Pellevat et plusieurs de leurs collègues, visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d’azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage ;
3° Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Philippe Pascal aux fonctions de Président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
4° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission désigne comme rapporteurs :
– M. Rachid Temal sur le projet de loi n° 707 (2024-2025) autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne ;
– Mme Nicole Duranton sur le projet de loi autorisant l’approbation de la résolution n° 259 portant modification de l’Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement afin de permettre l’élargissement de son champ d’action géographique à l’Afrique subsaharienne et à l’Irak (sous réserve de son dépôt).
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
M. Pascal Martin a été désigné rapporteur au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 226 (2024-2025) de MM. Jean-Yves Roux et Jean-François Rapin, visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 6 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : lundi 20 janvier 2025
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : vendredi 24 janvier 2025
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 23 janvier 2025
Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle René Monory)
1° Actualité de l’Union européenne et influence française après le renouvellement des institutions européennes : audition (en téléconférence) de M. Philippe Léglise-Costa, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne ;
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Valérie Boyer, Bernard Jomier, Gisèle Jourda, Claude Kern, Christine Lavarde, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.