Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Pois protéagineux d’hiver : Sherpa, Spencer.
Pois protéagineux de printemps : Dynamo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.
Aux articles 1er, 5 et 7 de l’arrêté du 18 décembre 2025 susvisé, les mots : « liste A » sont remplacés par les mots : « liste a ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.