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Arrêté du 15 janvier 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Adevey, Balisto, Belicio, Cranberri CS, DKC4069, DKC4814, ES Floreal, ES Gallery, ES Zorion, Kanoes, LBS3844, LBS3855, LG30500, LG31276, Maestro, MAS 39WX, Millesim, Mixxy, P8329, Pontos, Pteroxx, RGT Lexxical Waxy, RGT Suxxesiv, Ritmo, Ronaldinio.
Sorgho fourrager : Amiggo, Vegga.
Sorgho grain : Arcane, ES Monsoon, RGT Belugga.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Ambition, Belgrano, Bonnie, Delphine, Glory, LBS3853, LG30189, LG3216, Maxxalia, P0349, P8057, P8500, RGT Coruxxo, RGT Feroxxy.
Sorgho fourrager : Tiebreak.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), de la variété de Maïs : Population LACAUNE.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Maïs : Backari CS, Balboa, Belcanto, Chamberi CS, DK315 waxy, DKC3569, DKC4621, DKC4652, DKC4717, DKC4751, Edonia, ES Constellation, ES Lagoon, ES Pillar, Ferarixx, Galacto, Giovano, Indexx, Kesako, Koregraf, Kromwell, KWS Aldo, KWS Antonio, KWS Borneo, KWS Candismo, KWS Denerio, KWS Faresco, KWS Naruto, KWS Otilio, KWS Perouso, KWS Selecto, KWS Trapper, LBS3403, Lorreno, Ollano, Organdi CS, P7378, P8000, P8613, Pharrell, Pixari, Pomeri CS, Samprano, Sébasto, Splendis, Stromae, SY Vestas, Zoom
Sorgho grain : ES Boreas
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Maïs : Carpeks, DKC3251, DKC4569, ES Hornet, Instilla, Intitul, KWSB4357, LG31235, MAS 35K, P0510, P0715, P08054, SY Unitop.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».