Par arrêté de la ministre de la culture en date du 13 janvier 2025, la propriété des biens des collections nationales du musée d’Archéologie nationale, Saint-Germain-en-Laye, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville de Troyes pour maintien de l’affectation aux collections publiques du musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Troyes, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l’inventaire du musée d’Archéologie nationale, Saint-Germain-en-Laye, ainsi que du registre des dépôts du musée de Troyes et seront inscrits sur l’inventaire du musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Troyes, à la date de publication de l’arrêté.
La liste non publiée des biens transférés par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.