Au III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, dans le paragraphe 7 « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) », la nomenclature des codes 3122703, 3125765 et 3104792 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| INFINITY DESCRIPTION La prothèse totale de cheville INFINITY se compose de trois éléments qui s’articulent entre eux : – un implant tibial ; – un patin en polyéthylène ; – un implant talien. INDICATION PRISE EN CHARGE Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1ère intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l’articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d’arthrite rhumatoïde, d’arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l’articulation talo-crurale et sa fonction. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Le nécessaire alignement des implants repose sur l’utilisation d’un ancillaire de pose spécifique. Compte tenu de la difficulté de l’implantation d’une prothèse totale de cheville et de la courbe d’apprentissage qui en résulte, l’implantation d’une prothèse de cheville est réservée aux chirurgiens orthopédistes, fortement impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections du pied et de la cheville, et formés par compagnonnage auprès d’un chirurgien expérimenté pour l’arthroplastie de cheville. Par ailleurs, la nécessaire fiabilité du geste opératoire conditionnant les résultats de l’arthroplastie impose l’implantation régulière de ce type d’implants par le chirurgien compétent. IRM compatibilité Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable INFINITY est IRM compatible sous conditions. |
|
| 3122703 | Cheville, implant tibial non cimenté, STRYKER, INFINITY Implant tibial pour prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 33650001 ; 33650002 ; 33650003 ; 33650013 ; 33650004 ; 33650014 ; 33650005 ; 33650015. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2030. |
| 3125765 | Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER, INFINITY Implant talien pour prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 33630021 ; 33630022 ; 33630023 ; 33630024 ; 33630025. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2030. |
| 3104792 | Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER, INFINITY Insert en polyéthylène pour prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 33651106 ; 33651108 ; 33651110 ; 33651112 ; 33652206 ; 33652208 ; 33652210 ; 33652212 ; 33653206 ; 33653208 ; 33653210 ; 33653212 ; 33653306 ; 33653308 ; 33653310 ; 33653312 ; 33654307 ; 33654309 ; 33654311 ; 33654313 ; 33654406 ; 33654408 ; 33654410 ; 33654412 ; 33655407 ; 33655409 ; 33655411 ; 33655413 ; 33655506 ; 33655508 ; 33655510 ; 33655512 ; 33656507 ; 33656509 ; 33656511 ; 33656513. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.