Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 15 janvier 2026

Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi d’expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école (n° 2091) ;
– audition commune dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l’architecture, M. Jean-François Hébert, ancien directeur général des patrimoines et de l’architecture, Mme Christelle Creff, cheffe du service des musées de France, Mme Sonia Bayada, sous-directrice des affaires financières et générales, M. Pierre Ouvry, sous-directeur de la politique des musées, M. Franck Isaïa, ancien sous-directeur de la politique des musées, M. Pascal Mignerey, chef de la délégation à l’inspection, à la recherche et à l’innovation et M. Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l’architecture, MM. André Popon et Guy Tubiana, conseillers sûreté des musées de France, et lieutenant-colonel Jean-François Duarte Paixao, conseiller prévention sécurité des musées de France, au sein de la mission sécurité, sûreté et audit.

A 12 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition commune dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de M. Luc Allaire, secrétaire général du ministère de la culture, M. Yannick Faure, chef du service des affaires juridiques, et M. Jean-Emmanuel Maury, haut fonctionnaire de sécurité et de défense auprès de la ministre de la culture.

Commission d’enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale,
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lejeune, président de la 6^e chambre de la Cour des comptes, M. Jean-Luc Fulachier, conseiller maître et président de section à la 6^e chambre, et M. Michel Tomas, conseiller maître à la 6^e chambre.

A 13 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Christine Lepetit, présidente du Conseil de normalisation des comptes publics, et Mme Marie-Pierre Calmel, directrice générale.

A 14 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Robert Ophèle, président du collège de l’Autorité des normes comptables, et Mme Géraldine Viau-Lardennois, directrice générale.

Délégation aux outre-mer,
A 13 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– échange entre les membres de la Délégation, non ouvert à la presse, sur les aménagements à apporter au projet de loi de lutte contre la vie chère, adopté par le Sénat le 28 octobre 2025 ;
– questions diverses.

Lundi 19 janvier 2026

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 15 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, consacrée à la production et à la distribution audiovisuelles (noms en attente de confirmation).

Mardi 20 janvier 2026

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Benhamou, présidente du comité d’éthique de Radio France, et de Mme Emmanuelle Daviet, médiatrice de Radio France.

Mercredi 21 janvier 2026

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 14 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse :

– des représentants de Reporters sans frontières : M. Pierre Haski, président (sous réserve), M. Thibaut Bruttin, directeur général, et M. Antoine Bernard, directeur du plaidoyer ;
– des représentants du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM) – (noms en attente de confirmation) ;
– du Syndicat national des journalistes (noms en attente de confirmation).

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 8 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition du Pr François Richard, président du Haut Conseil des nomenclatures (HCN).

Jeudi 22 janvier 2026

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Laurent-Éric Le Lay, directeur des sports de France Télévisions, et de Mme Céline Abisror Abbo, chargée notamment des droits sportifs à France Télévisions.

A 10 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des représentants du centre d’étude et d’analyse des techniques (CEDAET), auteur d’un rapport sur les conditions de travail à France Télévisions (octobre 2025).

A 14 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des représentants syndicaux de France Télévisions (noms en attente de confirmation).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mardi 13 janvier 2026 à 17 h 35
Présents. – M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Belkhir Belhaddad, Mme Lisa Belluco, Mme Soumya Bourouaha, M. Louis Boyard, M. Joël Bruneau, M. Roger Chudeau, Mme Nathalie Coggia, M. Pierrick Courbon, M. Arthur Delaporte, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Eric Liégeon, M. Laurent Marcangeli, Mme Graziella Melchior, Mme Laure Miller, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Saint-Martin, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Antoine Léaument, M. Thierry Sother
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 30
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, M. Roger Chudeau, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Emmanuel Grégoire, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, M. Laurent Marcangeli, Mme Élisa Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Béatrice Bellamy, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Nicole Sanquer, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Arthur Delaporte, M. Eric Liégeon, M. Arnaud Saint-Martin, M. Thierry Sother
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 13 janvier 2026 à 16 h 30
Présents. – M. Karim Benbrahim, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Luc Fugit, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, M. René Pilato, M. Vincent Rolland, M. Stéphane Travert
Excusés. – Mme Valérie Létard, M. Philippe Naillet, M. Stéphane Peu, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Richard Ramos
Assistaient également à la réunion. – Mme Lisa Belluco, M. Nicolas Bonnet, Mme Cyrielle Chatelain
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 35
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Hendrik Davi, M. Arthur Delaporte, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Julie Laernoes, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Valérie Rossi, M. François Ruffin, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Karim Benbrahim, Mme Hélène Laporte, M. Robert Le Bourgeois, Mme Valérie Létard, M. Laurent Lhardit, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, Mme Aurélie Trouvé
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Pierre Vigier
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 15 h 30
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Stéphane Buchou, Mme Mathilde Hignet, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, M. Patrice Martin, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Valérie Rossi, M. David Taupiac, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Karim Benbrahim, Mme Valérie Létard, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Naillet, M. Stéphane Peu, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Richard Ramos, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Joseph Rivière, Mme Aurélie Trouvé
Assistait également à la réunion. – Mme Christelle Minard
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Michel Barnier, M. Sylvain Berrios, Mme Véronique Besse, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Eric Liégeon, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Christophe Naegelen, Mme Nathalie Oziol, M. Éric Pauget, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sébastien Chenu, Mme Sandra Delannoy, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Marc de Fleurian, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Arnaud Saint-Martin
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 45
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Michel Barnier, M. Sylvain Berrios, Mme Véronique Besse, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Eric Liégeon, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Christophe Naegelen, Mme Nathalie Oziol, M. Éric Pauget, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Aurélien Taché, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sébastien Chenu, Mme Sandra Delannoy, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Marc de Fleurian, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Michèle Tabarot, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Arnaud Saint-Martin
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 10 h 45
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Michel Barnier, M. Sylvain Berrios, Mme Véronique Besse, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Eric Liégeon, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Christophe Naegelen, Mme Nathalie Oziol, M. Éric Pauget, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sébastien Chenu, Mme Sandra Delannoy, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Marc de Fleurian, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Arnaud Saint-Martin
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 13 janvier 2026 à 17 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Hadrien Clouet, M. Hendrik Davi, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Thierry Frappé, Mme Martine Froger, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Élise Leboucher, Mme Christine Loir, M. Thomas Ménagé, M. Éric Michoux, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Sébastien Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Nicolas Turquois, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, Mme Stella Dupont, M. Jérôme Guedj, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Frédéric Valletoux
Assistaient également à la réunion. – M. Thomas Portes, Mme Ersilia Soudais, M. Romain Tonussi
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 11 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Michel Criaud, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Guillaume Garot, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Nadine Lechon, M. Sylvain Maillard, Mme Michèle Martinez, M. Thibaut Monnier, M. Yannick Neuder, Mme Anna Pic, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Alexandre Sabatou, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Bex, M. Matthieu Bloch, M. Manuel Bompard, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Moerani Frébault, M. Frank Giletti, M. David Habib, M. Pascal Jenft, M. Bastien Lachaud, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Isabelle Rauch, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Jean-Pierre Taite, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud, M. Éric Woerth
Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 30
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Emmanuel Blairy, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Lalanne, M. Stéphane Lenormand, Mme Murielle Lepvraud, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, Mme Christelle Minard, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Fabrice Roussel, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Nicolas Tryzna, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, M. Sébastien Delogu, Mme Sandrine Le Feur, M. Pierre Meurin, M. Olivier Serva
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 13 janvier 2026 à 15 heures
Présents. – M. Mickaël Bouloux, M. Éric Coquerel, Mme Stéphanie Galzy, M. Philippe Juvin, M. Emmanuel Maurel
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Pierre Henriet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Sansu, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 35
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Arnaud Bonnet, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Thomas Cazenave, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Dufosset, Mme Mathilde Feld, M. Marc Ferracci, Mme Stéphanie Galzy, M. Antoine Golliot, Mme Perrine Goulet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Guillaume Kasbarian, M. Aurélien Le Coq, M. Jérôme Legavre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Jean-Paul Mattei, M. Emmanuel Maurel, M. Kévin Mauvieux, Mme Estelle Mercier, M. Nicolas Metzdorf, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – M. Christian Baptiste, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Éric Ciotti, Mme Edwige Diaz, M. Pierre Henriet, Mme Marianne Maximi, M. Nicolas Sansu, M. Emmanuel Tjibaou, M. Gérault Verny
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, M. Raphaël Arnault, Mme Léa Balage El Mariky, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Pierre Cazeneuve, M. Pierre Cordier, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, M. Emmanuel Fernandes, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Daniel Labaronne, M. Philippe Latombe, M. Corentin Le Fur, M. Antoine Léaument, Mme Gisèle Lelouis, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Hanane Mansouri, M. Éric Martineau, M. Stéphane Mazars, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Sandrine Nosbé, Mme Lisette Pollet, M. Thomas Portes, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Prisca Thevenot, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot
Excusés. – M. Philippe Bonnecarrère, M. Harold Huwart, M. Julien Rancoule, Mme Liliana Tanguy, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo, M. Laurent Jacobelli, Mme Danièle Obono, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mardi 13 janvier 2026 à 17 h 10
Présents. – M. Jean-René Cazeneuve, M. Stéphane Delautrette, Mme Catherine Hervieu
Excusés. – M. Jean-Michel Brard, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Didier Le Gac, M. Christophe Marion, Mme Élisa Martin, Mme Sophie Pantel, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Pierre Bataille
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 à 15 h 10
Présents. – Mme Perrine Goulet, Mme Zahia Hamdane, Mme Julie Ozenne, Mme Béatrice Piron, Mme Isabelle Santiago
Excusés. – M. Frédéric Boccaletti, Mme Sylvie Bonnet, Mme Christelle D’Intorni, Mme Joséphine Missoffe
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 13 janvier 2026 à 16 h 35
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Julie Delpech, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Anne-Cécile Violland
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet