Le conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté – observatoire des invertébrés est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

L’agrément est accordé pour le territoire suivant : région Bourgogne-Franche-Comté.

L’agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé à l’arrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d’agrément en qualité de conservatoire botanique national.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.