Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Lundi 20 janvier 2025
Commission des Finances à 9 heures (Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° la mission « Recherche et enseignement supérieur »
2° la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 60), le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », et le compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (FACÉ) »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 16 janvier 2025, à 11 heures
3° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
1re séance du mercredi 15 janvier 2025
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Nathalie Goulet, Hervé Maurey, Albéric de Montgolfier.
2e séance du mercredi 15 janvier 2025
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
3e séance du mercredi 15 janvier 2025
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
2e séance du jeudi 16 janvier 2025
Présents : Laurent Burgoa, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Audrey Linkenheld, Vivette Lopez, Alexandre Ouizille.
Excusé : Françoise Dumont.
Convocations
Commission des Affaires sociales
Mercredi 22 janvier 2025
À 9 heures
(Salle Médicis)
Captations
1° Audition commune des syndicats des étudiants en études de santé sur l’accès aux études de santé (1er cycle), avec la participation de :
– M. Julien Besch-Carrière, Association nationale des étudiants en médecine de France ;
– M. Ilan Rakotondrainy, Association nationale des étudiants en pharmacie de France ;
– Mme Camille Griseri, Union nationale des étudiants en chirurgie dentaire ;
– Mme Nassilaty Ali, Association nationale des étudiant·e·s sages-femmes ;
– Mme Louise Lenglin, Fédération nationale des étudiants en kinésithérapie ;
(rapporteurs : MM. Philippe Mouiller, Khalifé Khalifé, Mmes Corinne Imbert et Véronique Guillotin)
2° Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Jacques-Olivier Bay, candidat aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine ;
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mercredi 22 janvier 2025
À 8 heures
(Salle A216 – 2e étage – aile Est)
1° Examen du rapport de Mme Muriel Jourda et M. Jérôme Durain et des textes proposés par la commission sur la proposition de loi n° 735 rect. (2023-2024) visant à sortir la France du piège du narcotrafic (procédure accélérée) et sur la proposition de loi organique n° 197 (2024-2025) fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants, présentées par MM. Étienne Blanc et Jérôme Durain ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 20 janvier 2025, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Éventuellement, à 13 h 30
(Salle A216 – 2e étage – aile Est)
1° Suite de l’ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
JEUDI 23 JANVIER 2025
À 10 h 30
Salle n° 213 (salle de la commission des affaires sociales)
Ordre du jour
– Nomination du Bureau
– Nomination des Rapporteurs
– Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille
I. Mardi 21 janvier 2025
À 16 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord)
Captation
1° Audition de M. Benoît Vallet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail et de Mme Sophie Lardy-Fontan, directrice du laboratoire d’hydrologie de Nancy ;
À 18 heures :
Captation
2° Audition commune de Mme Caroline Paquet, responsable technique des marchés « agences régionales de santé » et « eaux minérales » du groupe Carso – Laboratoire santé environnement hygiène de Lyon et de M. Yann Le Houedec, directeur général des activités pour la France d’Eurofins hydrologie ;
3° Questions diverses.
II. Mercredi 22 janvier 2025
À 13 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Célia de Lavergne, directrice de l’eau et de la biodiversité ;
2° Questions diverses.
III. Mercredi 22 janvier 2025
À 16 h 30
(Salle Médicis)
Captations
1° Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l’office français de la
biodiversité et de M. Marc Collas, chef du service départemental des Vosges ;
À 17 h 30 :
2° Audition de M. Grégory Emery, directeur général de la santé ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
MERCREDI 22 JANVIER 2025
À 14 heures (Salle n° 213)
Réunion constitutive
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 6 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : lundi 20 janvier 2025
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : vendredi 24 janvier 2025
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025