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Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

– betterave fourragère : Brick, Cerise, Ribambelle, Summo ;
– betterave sucrière : Ardan, Boileau, FD Bunker, FD Curling, FD Dribble, FD Shoot, FD Strap, Helios, Tetras.


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés de Betterave sucrière : Baraca, Charleston, Iceberg, Mohican, Persia, Rasta, Ras poly.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :

– betterave fourragère : Betimo ;
– betterave sucrière : Annabella KWS, Balzane, BTS 7640 N, BTS 7845, FD Slice, FD Tatami, Pegaz.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2025, la variété de Betterave sucrière : Giraf.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien

de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) Betterave sucrière Calledia KWS
Jellera KWS
Athenea
Lunella KWS


L’article 1er de l’arrêté du 28 février 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour les variétés Almita KWS, Blanchetta KWS, Brocard, BTS 1535, BTS 7870, Daim, FD Basket, FD Eclat, FD Flèche, FD Voltige, Gerardia KWS, Lemming, Mandala KWS, Max, Ours, Silvia KWS, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
2° Pour les variétés Amantina KWS, Armoise, Bellarosa KWS, Bertida KWS, BTS 1895 N, BTS 2555 N, Citronnier, FD Looping, FD Ovalie, FD Précis, FD Raquette, Fionara KWS, Hermione, Lupin, Mangrove, Manuela KWS, Muscade, Roseau, Safran, Zodiac, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode » ;
3° Pour les variétés Abramo, Adriamo, Cinnamo, Dalpha, Enigmo, Ultimo, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
4° Pour la variété Etincelle, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun ».


L’article 1er de l’arrêté du 7 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour les variétés ST Brittany, ST Lascaux, ST Nice, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
2° Pour les variétés ST Alpamayo, ST Himalaya, ST Johannesburg, ST Loire, ST Tropez, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode » ;
3° Pour les variétés Bently, Isie, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie ».


L’article 1er de l’arrêté du 8 novembre 2024 susvisé est ainsi modifié : pour la variété ST Orleano, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie ».


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».