Le cahier des charges de l’indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-172a9302-c218-4df1-8049-862d05fcb648 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.
L’arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc de Côtes du Rhône » est abrogé.
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.