Arrêté du 5 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux de l’Aubance »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux de l’Aubance » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante :

https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-852ea5c9-1fb2-4f58-9c32-e5171af70cdb


L’arrêté du 12 janvier 2024 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux de l’Aubance » est abrogé.


Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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