Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mardi 16 décembre 2025
Commission des affaires économiques à 16 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport d’information de M. François Bonneau, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Yannick Jadot, Didier Marie, Mme Évelyne Renaud-Garabédian et M. Jean-Luc Ruelle, rapporteurs, sur la nouvelle donne du commerce international et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des affaires européennes) ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 14 heures et 16 h 30
A 14 heures.
(Salle René Monory).
1° Examen des éventuels amendements de séance au texte de la commission n° 157 (2025-2026) sur la proposition de résolution européenne, en application de l’article 73 quinquies C du Règlement, visant à demander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l’Union européenne pour empêcher la ratification de l’accord avec le Mercosur ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30.
(Salle Clemenceau).
1° Examen du rapport d’information sur la nouvelle donne du commerce international et vote sur les éventuelles propositions (M. François Bonneau, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Yannick Jadot, Didier Marie, Mme Évelyne Renaud-Garabédian et M. Jean-Luc Ruelle, rapporteurs), en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation.
1° Audition commune de :
– M. Jean-Luc Martinez, ancien président-directeur du musée du Louvre ;
– M. Denis Fousse, ancien directeur de l’accueil du public et de la surveillance du musée du Louvre ;
– M. Maxence Langlois-Berthelot, ancien administrateur général du musée du Louvre ;
– M. Laurent Le Guédart, ancien directeur du patrimoine architectural et des jardins du musée du Louvre ;
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 10 décembre 2025.
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Marie-Pierre Mouton, Louis-Jean de Nicolaÿ, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Michaël Weber.
Commission des finances
Séance du vendredi 12 décembre 2025.
Présents : Christian Bilhac, Grégory Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Sophie Primas, Didier Rambaud, Claude Raynal.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel.
Commission des finances
1re séance du lundi 15 décembre 2025.
Présents : Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sophie Primas, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Vincent Delahaye, Christian Klinger, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : mardi 23 décembre 2025 à 12 heures.
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs : lundi 5 janvier 2026 à 12 heures.
Proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir : lundi 5 janvier 2026 à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l’exercice des missions d’expert judiciaire : lundi 5 janvier 2026 à 12 heures.
Proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d’entreprise : lundi 5 janvier 2026 à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Mardi 16 décembre 2025
Commission des affaires européennes à 16 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport d’information sur la nouvelle donne du commerce international et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs (M. François Bonneau, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Yannick Jadot, Didier Marie, Mme Évelyne Renaud-Garabédian et M. Jean-Luc Ruelle, rapporteurs), en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
2° Questions diverses.