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Arrêté du 1er décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Macvin du Jura »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Macvin du Jura » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-3fdd2783-bf35-4696-b8c4-358c810709ee

Le décret n° 2011-1163 du 22 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Macvin du Jura » est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».