Semaine du lundi 1er au 5 décembre 2025
Mardi 2 décembre 2025 à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l’eau ».
(M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur).
14 heures – 15 h 30 : examen du projet de plan ;
15 h 30 – 17 heures : débat sur la fin de mandature.
Mardi 2 décembre 2025 à 14 heures :
Commission de l’Éducation, de la Culture et de la Communication
Salle 249.
Approbation des PV de la réunion du mardi 18 novembre et du mercredi 26 novembre ;
Échange sur le déroulement et les enseignements de la Convention citoyenne ;
Échange avec les membres du groupe de travail sur le prochain avis de la commission sur le thème Liberté de création-Liberté de programmation.
Mardi 2 décembre 2025 à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Uniquement en présentiel.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure) ;
Atelier de controverses.
Mercredi 3 décembre 2025 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
(M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET, rapporteurs).
Audition de M. Nicolas DUVOUX, président et du CNLE ;
Audition de M. Stéphane TROUSSEL, président du Conseil départemental de Seine Saint Denis.
Mercredi 3 décembre 2025 à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses ».
(Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL rapporteur) ;
Examen en seconde lecture de l’avant-projet d’avis et vote.
Mercredi 3 décembre 2025 à 14 heures :
Commission Économie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 26 novembre 2025 ;
Avant-projet d’avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs) ;
Deuxième discussion :
Question 5 : Peut-on financer le choc de la transition écologique ? (Référente : Julia GRIMAULT) ;
Echanges sur le bilan de mandature.
Mercredi 3 décembre 2025 à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 249.
Saisine « Précarité du travail et de l’emploi : une politique d’inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs) ;
Examen en première lecture de la partie II – Préconisations de l’avant-projet d’avis.