Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 16 janvier 2025

Commission des finances :
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Hippolyte d’Albis, inspecteur général des finances, et Mme Émilie Maysonnave et M. Paul-Armand Veillon, inspecteurs des finances, auteurs du rapport de l’IGF sur les prévisions de recettes des prélèvements obligatoires de l’été 2024 dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance :
A 13 heures (Visioconférence sans salle) :
Table ronde, ouverte à la presse, avec des associations gestionnaires de maisons d’enfants à caractère social (Mecs), présentes en outre-mer :

– pour la Martinique : Mme Mirella Mence, cheffe de service de la Mecs la Ruche, M. Jocelyn Melinard, chef du service Point d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ), et M. Laurent Filin, adjoint de direction ;
– pour la Réunion : Mme Mery-Gladys Barret, directrice générale de l’association Fekler (groupe SOS), et M. Christophe Burel, directeur du pôle Mecs ;
– pour la Guadeloupe : Mme Malissa de la Cruz, directrice de la Maison d’accueil d’éducation et d’insertion (MAEI) – association pour la promotion des actions d’insertion (APAI), Mme Katia Aloph, psychologue, Mme Monique Calmo, cheffe de service du service de placement à domicile, et M. Aristide Pommier, éducateur spécialisé ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Guy Losbar, président du conseil départemental de la Guadeloupe, Mme Nadia Negrit, conseillère départementale, présidente de la commission enfance, famille, jeunesse, Mme Katia Vespasien, directrice générale adjointe des solidarités, Mme Lucie Tetahiotupa, directrice de l’enfance, de la famille et de la jeunesse, et M. Jean-Pierre Laguerre, directeur adjoint du cabinet du président ;
– audition, ouverte à la presse, de Mme Audrey Thaly-Bardol, conseillère exécutive en charge des solidarités et de la santé au sein de la collectivité territoriale de Martinique.

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 9 h 15 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition commune, ouverte à la presse, de Mme Christine Berrou, Mme Éponine Bégéja, Mme Elsa de Belilovski, M. Bruno Gaccio et M. Kevin Brotfeld ;

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :

– Mme Flore Benguigui ;
– Mme Amandine Lach ;
– Mme Aurélie Le Roc’h ;
– Mme Noémie Luciani ;
– Mme Florence Porcel ;
– Mme Sophie Tissier.

A 13 h 45 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Costa-Gavras, président de La Cinémathèque française, M. Frédéric Bonnaud, directeur général et M. Jean-François Rauger, programmateur ;

Audition commune, ouverte à la presse, réunissant :

– Me Anne Bouillon, avocate au Barreau de Nantes ;
– Me Violaine de Filippis-Abate, avocate au Barreau de Paris ;

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :

– Mme Myriam Sidikou, scénariste ;
– Mme Garance Smith-Vaniz, scénariste ;
– Mme Saskia Waledisch, scénariste ;
– M. Thomas Evanno, scénariste ;
– Mme Sabrina B. Karine, cofondatrice du collectif Paroles de scénaristes ;
– Mme Elodie Namer, cofondatrice du collectif Paroles de scénaristes.

Mardi 21 janvier 2025

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 heures (à préciser) :

– examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la définition pénale du viol de Mmes Véronique Riotton et Marie-Charlotte Garin.

Mercredi 22 janvier 2025

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– débat sur le statut de l’élu local (2nde partie : rétablir l’exercice serein du mandat local).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 40 :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, M. Vincent Rolland, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Roger Chudeau, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Julie Delpech, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, Mme Lisette Pollet, Mme Véronique Riotton
Assistaient également à la réunion. – Mme Pascale Bay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 14 janvier 2025, à 16 h 30 :
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Charles Alloncle, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Luc Fugit, M. Antoine Golliot, Mme Mathilde Hignet, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, M. Patrice Martin, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Matthias Tavel, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Weber
Réunion du mardi 14 janvier 2025, à 21 heures :
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, M. Philippe Gosselin, M. Frantz Gumbs, Mme Mathilde Hignet, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Max Mathiasin, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, Mme Maud Petit, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Davy Rimane, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta, Mme Dominique Voynet, M. Frédéric Weber, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Anchya Bamana, M. Christophe Bentz, M. Pierre Meurin, M. Jean-Hugues Ratenon
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 9 heures :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, Mme Anne Bergantz, Mme Véronique Besse, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. David Guerin, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Remi Provendier, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Boris Tavernier, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Christelle D’Intorni, M. Perceval Gaillard, M. Harold Huwart, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, M. Davy Rimane, M. Laurent Wauquiez
Assistait également à la réunion. – Mme Sylvie Bonnet
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 11 heures :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, Mme Anne Bergantz, Mme Véronique Besse, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. David Guerin, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Remi Provendier, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Boris Tavernier, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Christelle D’Intorni, M. Perceval Gaillard, M. Harold Huwart, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, M. Laurent Wauquiez
Assistait également à la réunion. – Mme Sylvie Bonnet
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 14 janvier 2025, à 14 h 45 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Hendrik Davi, Mme Karen Erodi, M. Jean-Carles Grelier, M. Pierre Marle, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Frédéric Valletoux
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, M. Damien Girard, M. Michel Gonord, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, M. Karl Olive, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Arnaud Saint-Martin, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Matthieu Bloch, M. Manuel Bompard, Mme Alma Dufour, M. Emmanuel Fernandes, M. Fabien Lainé, Mme Anna Pic, M. Aurélien Pradié, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 35 :
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, Mme Danièle Carteron, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Anthony Brosse, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Justine Gruet, M. Eric Liégeon, M. Paul Molac, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 05 :
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Sébastien Delogu, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, M. Marc de Fleurian, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Océane Godard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, Mme Constance Le Grip, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Éric Martineau, M. Denis Masséglia, M. Emmanuel Maurel, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Yaël Ménaché, Mme Sophie Mette, Mme Joséphine Missoffe, M. Thibaut Monnier, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, M. Jean-François Rousset, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Éric Ciotti, Mme Félicie Gérard, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Estelle Mercier, M. Jean-Pierre Vigier
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 15 h 10 :
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, M. Mathieu Lefèvre, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, M. Didier Padey, M. Christophe Plassard, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Félicie Gérard, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mardi 14 janvier 2025, à 12 heures :
Présents. – M. Florent Boudié, M. Vincent Caure, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Laure Miller
Excusés. – Mme Brigitte Barèges, M. Ian Boucard, M. Marc Fesneau, M. Moerani Frébault, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, Mme Naïma Moutchou, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation :
Réunion du mardi 14 janvier 2025, à 14 h 10 :
Présents. – M. Frédéric Boccaletti, Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, M. Emmanuel Fouquart, M. Frantz Gumbs, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, M. Maxime Laisney, M. Philippe Latombe, M. Didier Le Gac, Mme Nicole Le Peih, Mme Nadine Lechon, M. Jean-Paul Lecoq, M. Olivier Marleix, M. Julien Rancoule, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sandrine Rousseau, Mme Nicole Sanquer, M. Raphaël Schellenberger, Mme Corinne Vignon, Mme Dominique Voynet
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 15 h 10 :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, M. Emmanuel Maurel, M. Laurent Mazaury, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. – M. Maxime Michelet, Mme Nathalie Oziol, M. Charles Sitzenstuhl
Délégation aux outre-mer :
Réunion du mercredi 15 janvier 2025, à 11 h 05 :
Présents. – M. Christian Baptiste, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Peio Dufau, M. Alexandre Dufosset, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Karine Lebon, M. Max Mathiasin, Mme Sandrine Nosbé, M. Davy Rimane, Mme Nicole Sanquer, M. Emmanuel Tjibaou, M. Jiovanny William
Excusés. – M. Matthieu Bloch, Mme Florence Goulet, M. Emmanuel Grégoire
Assistait également à la réunion. – Mme Justine Gruet