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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2025-LY-27 du 10 octobre 2025 modifiant la décision n° 2021-269 du 3 mars 2021 autorisant la SARL Isère 1 Développement à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alpes 1 Rhône-Alpes

L’annexe I (*) de la décision n° 2021-269 du 3 mars 2021 susvisée est remplacée par l’annexe suivante.

« ANNEXE I (*)

Nom du service : Alpes 1 Rhône-Alpes.
Zone géographique mise en appel : Die.
Fréquence : 92,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
Altitude du site (NGF) : 999 mètres.
Hauteur d’antenne : 33 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 0 180 5 270 5
10 0 100 0 190 6 280 5
20 0 110 1 200 6 290 4
30 0 120 1 210 6 300 3
40 0 130 1 220 7 310 2
50 0 140 2 230 7 320 1
60 0 150 3 240 6 330 1
70 0 160 4 250 6 340 1
80 0 170 5 260 6 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à la SARL Isère 1 Développement et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».