Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, paragraphe G, rubrique « Attelle et orthèse de série pour appareillage du genou », la rubrique « Société THUSANE (THUASNE) » et la nomenclature du code 2119171 relatif à REBEL RELIEVER sont remplacées comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société THUASNE (THUASNE) | |
| 2119171 | Genou, correction orthopédique articulée de série, THUASNE, REBEL RELIEVER Orthèse de genou articulée avec structure métallique rigide REBEL RELIEVER de la société THUASNE. REBEL RELIEVER est une orthèse orthopédique de série ou réalisée à partir de mesures du patient par le fabricant. DESCRIPTION L’orthèse REBEL RELIEVER est constituée d’une structure métallique rigide en aluminium incluant, sur chaque montant latéral au niveau du genou, une articulation et deux coussinets ovales latéraux et de six sangles non élastiques. REBEL RELIEVER est disponible en différentes tailles standard fabriquées en série. Une fabrication sur-mesure de l’orthèse est possible pour les patients « hors gabarit » réalisée sur la base d’images de la jambe. INDICATION PRISE EN CHARGE Traitement de la gonarthrose fémoro-tibiale symptomatique à prédominance unicompartimentale, à l’exclusion des patients traités par chirurgie. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Ses modalités de prescription et d’utilisation sont celles de la LPP pour les orthèses inscrites au titre II, chapitre 1, paragraphe G. La garantie de l’orthèse REBEL RELIEVER est de 5 ans. Le rembourrage et les sangles de l’orthèse sont garantis 6 mois. Le renouvellement de cette orthèse ne doit intervenir qu’à l’expiration d’une période de 5 ans à compter de la date de prise en charge initiale. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE U0330920106601 (DROIT XS) ; U0330920106602 (GAUCHE XS) ; U0330920206601 (DROIT S) ; U0330920206602 (GAUCHE S) ; U0330920306601 (DROIT M) ; U0330920306602 (GAUCHE M) ; U0330920406601 (DROIT L) ; U0330920406602 (GAUCHE L) ; U0330920506601 (DROIT XL) ; U0330920506602 (GAUCHE XL) ; U0330920606601 (DROIT XXL) ; U0330920606602 (GAUCHE XXL) ; U0330930106601 (DROIT S/XS) ; U0330930106602 (GAUCHE S/XS) ; U0330930206601 (DROIT S/M) ; U0330930206602 (GAUCHE S/M) ; U0330930306601 (DROIT M/S) ; U0330930306602 (GAUCHE M/S) ; U0330930406601 (DROIT M/L) ; U0330930406602 (GAUCHE M/L) ; U0330930506601 (DROIT L/M) ; U0330930506602 (GAUCHE L/M) ; U0330930606601 (DROIT L/XL) ; U0330930606602 (GAUCHE L/XL) ; U0330930706601 (DROIT XL/L) ; U0330930706602 (GAUCHE XL/L) ; U0330930806601 (DROIT XL/XXL) ; U0330930806602 (GAUCHE XL/XXL) ; U0330930906601 (DROIT XXL/XL) ; U0330930906602 (GAUCHE XXL/XL) ; U0330999906699 (SUR MESURE). Date de fin de prise en charge : 15 avril 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.