Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 13 janvier 2025

N° 141 (2024-2025) Rapport fait par M. Philippe BOLO, député, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les impacts des plastiques sur la santé humaine – Compte rendu de l’audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 14 janvier 2025

N° 751 (2023-2024) Proposition de loi présentée par Mmes Émilienne POUMIROL et Anne-Marie NÉDÉLEC, visant à garantir le suivi de l’exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 226 (2024-2025) Proposition de loi présentée par MM. Jean-Yves ROUX et Jean-François RAPIN, visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations, envoyée à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 230 (2024-2025) Proposition de loi présentée par M. Thierry COZIC, visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d’au moins 250 salariés, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.