Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Mercredi 15 janvier 2025

Commission des Affaires économiques à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Olivier Lluansi, enseignant à l’École des mines de Paris et auteur d’un rapport sur la réindustrialisation de la France à l’horizon 2035 ;
2° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 124 (2024-2025), présentée par MM. Guislain Cambier, Jean-Baptiste Blanc et plusieurs de leurs collègues, visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus ;
4° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 9 h 30 et 11 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Fabrice Balanche, chercheur, maître de conférences à l’université Lyon 2, sur la situation en Syrie ;
À 11 heures
2° Audition de M. Titus Corlatean, Président de la commission des affaires étrangères du Sénat roumain ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 9 heures (Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition commune des conférences des doyens des universités sur l’accès aux études de santé, avec la participation de :
M. Benoît Veber, président de la conférence des doyens des facultés de médecine ;
M. Vincent Lisowski, président de la conférence nationale des doyens de pharmacie ;
M. Assem Soueidan, représentant de la conférence des doyens des facultés d’odontologie ;
Mme Fabienne Darcet, présidente de la conférence nationale des enseignants en maïeutique ;
(rapporteurs : MM. Philippe Mouiller, Khalifé Khalifé, Mmes Corinne Imbert et Véronique Guillotin)
2° Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, candidate aux fonctions de présidente du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
3° Communication sur la mission d’information en Allemagne et au Danemark sur la prise en charge des personnes âgées et l’organisation des hôpitaux ;
(rapporteurs : M. Philippe Mouiller, Mmes Florence Lassarade, Laurence Muller-Bronn, Anne-Sophie Romagny, Corinne Féret, Solanges Nadille)
4° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information sur l’organisation et le financement de la prévention dans le domaine de la santé ;
5° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information flash sur les dangers liés aux médicaments opioïdes ;
6° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information à La Réunion sur l’accès aux soins ;
7° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte (procédure accélérée) (AN, XVIIe lég., n° 772) ;
8° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par Mmes Cathy Apourceau-Poly, Silvana Silvani, Céline Brulin et plusieurs de leurs collègues, visant à indexer les salaires sur l’inflation (n° 208, 2024-2025) ;
9° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d’administration de l’établissement public de l’État dénommé Voies navigables de France (VNF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d’administration de l’établissement public de l’État dénommé Voies navigables de France (VNF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
3° Communication de Mme Marta de Cidrac et M. Michaël Weber sur le texte de la proposition de résolution européenne n° 203 (2024-2025) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques COM (2023) 645 final
4° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
5° Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de MM. Guislain Cambier, Jean-Baptiste Blanc et plusieurs de leurs collègues, visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux
6° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle Médicis)
1° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 26 (2024-2025) relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
Captation
2° Table ronde sur le thème : « 20ème anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : quel bilan pour l’école inclusive ? », en présence de : – Mme Caroline Pascal, directrice générale de l’enseignement scolaire – Mme Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l’accessibilité – M. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des Personnes handicapées – M. Thierry Bour, conseiller École inclusive et Enseignement supérieur auprès du délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement
3° Questions diverses
Commission des Finances à 9 h 30 (Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
2° la mission « Outre-mer »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
3° les missions « Plan de relance » et « Investir pour la France de 2030 »
4° la mission « Engagements financiers de l’État », et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics »
5° le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État »
6° la mission « Remboursements et dégrèvements »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 4 décembre 2024, à 11 heures
7° la mission « Aide publique au développement » et le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »
8° la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
9° la mission « Culture »
10° les missions « Médias, livre et industries culturelles », « Audiovisuel public » et le compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »
11° la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mardi 3 décembre 2024, à 11 heures
12° la mission « Défense »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
13° la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
14° les missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et le compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État »
15° la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 4 décembre 2024, à 11 heures
16° Communication de M. Claude RAYNAL, président, sur le programme de contrôle de la commission pour 2025
17° Compte-rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l’Union économique et monétaire des 3 et 4 octobre 2024 à Budapest
18° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 10 heures (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 772 (A.N., XVIIe lég.) d’urgence pour Mayotte (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 190 rect. (2023-2024) visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire, présentée par M. Stéphane Demilly ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi organique n° 197 (2024-2025) fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants, présentée par MM. Étienne Blanc et Jérôme Durain ;
4° Examen du rapport de M. Hervé Reynaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 29 (2024-2025) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 13 janvier 2025, à 12 heures.
5° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille à 18 heures (Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme le Professeur Marie-Pierre Sauvant-Rochat, responsable du laboratoire santé publique et environnement à l’université Clermont-Auvergne, sur les caractéristiques thérapeutiques des eaux minérales naturelles ;
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du mardi 14 janvier 2025
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Laurent Burgoa, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Silvana Silvani, Jean Sol.
Excusé  : Marie-Claude Lermytte.

Désignation de membres de commission

Dans sa séance du mardi 14 janvier 2025, le Sénat a nommé :
– Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE pour siéger à la commission des finances, en remplacement de M. Jean-Baptiste OLIVIER.

Convocations

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mercredi 15 janvier 2025
À 10 heures
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 772 (A.N., XVIIe lég.) d’urgence pour Mayotte (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 190 rect. (2023-2024) visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire, présentée par M. Stéphane Demilly ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi organique n° 197 (2024-2025) fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants, présentée par MM. Étienne Blanc et Jérôme Durain ;
4° Examen du rapport de M. Hervé Reynaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 29 (2024-2025) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 13 janvier 2025, à 12 heures.
5° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 6 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : lundi 20 janvier 2025
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : vendredi 24 janvier 2025
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 15 janvier 2025

Commission des affaires européennes à 17 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation
1° « L’Union européenne face à la nouvelle présidence Trump », table ronde avec :

– Dr Rosa Balfour, directrice de Carnegie Europe ;
– M. Jérémie Gallon, directeur général Europe du cabinet Mc Larty Associates ;
– Mme Nicole Gnesotto, Vice-Présidente de l’Institut Jacques Delors ;
– Dr Alexandra de Hoop Scheffer, Présidente du German Marshall Fund of the United States ;

en présence des Ambassadeurs en France des États membres de l’Union européenne ;
2° Questions diverses.