Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 15 janvier 2025
A 9 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Olivier Lluansi, enseignant à l’École des mines de Paris et auteur d’un rapport sur la réindustrialisation de la France à l’horizon 2035 ;
2° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 124 (2024-2025), présentée par MM. Guislain Cambier, Jean-Baptiste Blanc et plusieurs de leurs collègues, visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus ;
4° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mardi 14 janvier 2025
A 14 h 30
(Salle de la commission des Lois, A216 – 2e étage Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prolonger la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire (n° 183, 2024-2025) ; (rapporteure : Mme Marie-Do Aeschlimann)
Délai limite de dépôt des amendements de séance : lundi 13 janvier 2025, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 15 janvier 2025
A 9 heures
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition commune des conférences des doyens des universités sur l’accès aux études de santé, avec la participation de :

– M. Benoît Veber, président de la conférence des doyens des facultés de médecine ;
– M. Vincent Lisowski, président de la conférence nationale des doyens de pharmacie ;
– M. Assem Soueidan, représentant de la conférence des doyens des facultés d’odontologie ;
– Mme Fabienne Darcet, présidente de la conférence nationale des enseignants en maïeutique ;

(rapporteurs : MM. Philippe Mouiller, Khalifé Khalifé, Mmes Corinne Imbert et Véronique Guillotin)
2° Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, candidate aux fonctions de présidente du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
3° Communication sur la mission d’information en Allemagne et au Danemark sur la prise en charge des personnes âgées et l’organisation des hôpitaux (rapporteurs : M. Philippe Mouiller, Mmes Florence Lassarade, Laurence Muller-Bronn, Anne-Sophie Romagny, Corinne Féret, Solanges Nadille)
4° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information sur l’organisation et le financement de la prévention dans le domaine de la santé ;
5° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information flash sur les dangers liés aux médicaments opioïdes ;
6° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information à La Réunion sur l’accès aux soins ;
7° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte (procédure accélérée) (AN, XVIIe lég., n° 772) ;
8° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par Mmes Cathy Apourceau-Poly, Silvana Silvani, Céline Brulin et plusieurs de leurs collègues, visant à indexer les salaires sur l’inflation (n° 208, 2024-2025) ;
9° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 15 janvier 2025
A 9 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d’administration de l’établissement public de l’Etat dénommé Voies navigables de France (VNF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d’administration de l’établissement public de l’Etat dénommé Voies navigables de France (VNF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
3° Communication de Mme Marta de Cidrac et M. Michaël Weber sur le texte de la proposition de résolution européenne n° 203 (2024-2025) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques COM (2023) 645 final ;
4° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de MM. Guislain Cambier, Jean-Baptiste Blanc et plusieurs de leurs collègues, visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux ;
6° Questions diverses.
Commission des Finances
Mercredi 15 janvier 2025
A 9 h 30
(Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
2° la mission « Outre-mer »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
3° les missions « Plan de relance » et « Investir pour la France de 2030 »
4° la mission « Engagements financiers de l’Etat », et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l’Etat ou organismes gérant des services publics »
5° le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’Etat »
6° la mission « Remboursements et dégrèvements »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mercredi 4 décembre 2024, à 11 heures
7° la mission « Aide publique au développement » et le compte de concours financiers « Prêts à des Etats étrangers »
8° la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
9° la mission « Culture »
10° les missions « Médias, livre et industries culturelles », « Audiovisuel public » et le compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »
11° la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mardi 3 décembre 2024, à 11 heures
12° la mission « Défense »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
13° la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
14° les missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et le compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’Etat »
15° la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mercredi 4 décembre 2024, à 11 heures
16° Communication de M. Claude RAYNAL, président, sur le programme de contrôle de la commission pour 2025 ;
17° Compte-rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l’Union économique et monétaire des 3 et 4 octobre 2024 à Budapest ;
18° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mercredi 15 janvier 2025
A 10 heures
(Salle A216 – 2e étage, aile Est)
1° Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 772 (AN, XVIIe lég.) d’urgence pour Mayotte (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 190 rect. (2023-2024) visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire, présentée par M. Stéphane Demilly ;
3° Examen du rapport de M. Hervé Reynaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 29 (2024-2025) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : lundi 13 janvier 2025, à 12 heures.
4° Questions diverses

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 15 janvier 2025
A 17 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° « L’Union européenne face à la nouvelle présidence Trump », table ronde avec :

– Dr Rosa Balfour, directrice de Carnegie Europe ;
– M. Jérémie Gallon, directeur général Europe du cabinet Mc Larty Associates ;
– Mme Nicole Gnesotto, Vice-Présidente de l’Institut Jacques Delors ;
– Dr Alexandra de Hoop Scheffer, Présidente du German Marshall Fund of the United States ;

en présence des Ambassadeurs en France des Etats membres de l’Union européenne ;
2° Questions diverses.