Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025
1. Composition
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
| Mme Nadège Abomangoli | M. Philippe Gosselin | M. Nicolas Metzdorf |
| M. Xavier Albertini | M. Frantz Gumbs | M. Julien Rancoule |
| Mme Béatrice Bellay | M. Bastien Lachaud | Mme Mereana Reid Arbelot |
| M. Frédéric Boccaletti | M. Abdelkader Lahmar | Mme Sandrine Rousseau |
| M. Elie Califer | M. Maxime Laisney | Mme Nicole Sanquer |
| Mme Caroline Colombier | M. Philippe Latombe | M. Raphaël Schellenberger |
| M. Alexandre Dufosset | M. Didier Le Gac | Mme Mélanie Thomin |
| M. Emmanuel Fouquart | Mme Nadine Lechon | Mme Corinne Vignon |
| M. Moerani Frébault | M. Jean-Paul Lecoq | Mme Dominique Voynet |
| M. Yoann Gillet | M. Olivier Marleix |
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel.
2. Réunions
Lundi 13 janvier 2025
Commission des affaires économiques,
A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– sous réserve de son dépôt, nomination d’un rapporteur sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte ;
– audition de M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des Outre-mer, sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte, discussion générale sur le projet de loi et examen des articles.
A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen des articles du projet de loi d’urgence pour Mayotte.
Mardi 14 janvier 2025
Commission des affaires économiques,
A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition conjointe d’organisations syndicales sur l’activité économique, la production et l’emploi en France, réunissant des représentants de :
– la Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE CGC) ;
– la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
– -la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
– la Confédération générale du travail (CGT) ;
– Force ouvrière (FO).
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 14 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :
– nomination du Bureau ;
– désignation du rapporteur ;
– échange de vues sur l’organisation des travaux de la commission d’enquête.
Mercredi 15 janvier 2025
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de nomination d’un membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par la Présidente de l’Assemblée nationale ;
– désignation des membres et des co-présidents du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030.
Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :
– audition de M. François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition commune, ouverte à la presse, de l’ingénieur général de l’armement Gaël Diaz de Tuesta, directeur de la direction internationale de la coopération et de l’export de la direction générale de l’armement (DGA/DICE), de M. Armel Castets, sous-directeur du financement international des entreprises et du soutien au commerce extérieur à la direction générale du Trésor, et de M. Bruno Berthet, président du conseil d’Aresia et président de la Commission internationale du GIFAS, pour le Conseil des industries de défense françaises (CIDEF) sur la problématique du soutien à l’exportation des entreprises de la BITD (cycle économie de guerre).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Jean-Marc Jancovici, président de The Shift Project, M. Corentin Biardeau-Noyers, ingénieur projet Agriculture et Mme Laure Le Quéré, ingénieur projet experte, sur le rapport Pour une agriculture bas carbone, résiliente et prospère.
Délégation aux droits des enfants,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– table ronde, ouverte à la presse, sur la prostitution des mineurs avec l’audition des associations Agir contre la prostitution des enfants (ACPE) et le mouvement du Nid ;
– désignation de rapporteurs sur la mission d’information sur la santé mentale des mineurs.
Mardi 21 janvier 2025
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (à préciser) :
– examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la définition pénale du viol de Mmes Véronique Riotton et Marie-Charlotte Garin.