Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER ORTHO) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3163837 | Hanche, tige anatomique, col inclus, cimentée, ADLER ORTHO, APTA |
| 3139402 | Hanche, tige anatomique, col inclus, non cimentée, ADLER ORTHO, APTA |
| 3138377 | Hanche, tige, droite, modulaire, cimentée, ADLER ORTHO, HYDRA |
| 3146112 | Hanche, tige, droite, modulaire, non cimentée, ADLER ORTHO, HYDRA |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.