Le deuxième et le troisième alinéa du 3° de l’article 1^er de l’arrêté du 9 novembre 2023 susvisé sont remplacés par quatre alinéas ainsi rédigés :

« – aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d’un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l’annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l’obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ;
« – aux personnes titulaires d’un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d’un diplôme national de licence dont les listes des mentions éligibles sont précisées à l’annexe I ;
« – aux étudiants ou apprentis en année de préparation d’un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l’obtention du diplôme national de licence professionnelle ;
« – aux personnes titulaires d’un diplôme national de licence professionnelle dont les listes des mentions éligibles sont précisées à l’annexe II ; ».

A la deuxième phrase de l’article 6 du même arrêté, les mots : « les voies » sont remplacés par les mots : « la voie ».

L’article 14 du même arrêté est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.