L’article 1er de l’arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 1° :
a) A la première phrase du premier alinéa, après les mots : « un baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
b) Au deuxième alinéa, après les mots : « le baccalauréat général », est inséré le mot : « français » ;
c) Au troisième alinéa, après les mots : « au baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
2° Au 4° :
a) La première et la seconde phrase du premier alinéa sont supprimées ;
b) Après le premier alinéa, sont insérés cinq alinéas ainsi rédigés :
« Voie “licence”, ouverte :
« – aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d’un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l’annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l’obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ;
« – aux étudiants titulaires d’un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d’un diplôme national de licence dont les mentions sont listées en annexe I ;
« – aux étudiants ou apprentis en année de préparation d’un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l’obtention du diplôme national de licence professionnelle ;
« – aux étudiants ou apprentis titulaires d’un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. » ;
3° A la première phrase du 8°, après les mots : « du concours », est ajouté le mot : « commun » ;
4° Au quatorzième alinéa, après les mots : « du concours », est inséré le mot : « commun ».
A l’article 2 du même arrêté, après les mots : « du concours », est inséré le mot : « commun ».
Après le premier alinéa de l’article 14 du même arrêté, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Par dérogation, les affectations des lauréats de la voie “post-bac” du concours commun dans les écoles nationales vétérinaires se font selon les conditions fixées à l’annexe IV du présent arrêté. »
L’article 15 du même arrêté est abrogé.
La première phrase avant le tableau des épreuves écrites d’admissibilité des annexes V et VI du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Après les mots : « Les étudiants » sont ajoutés les mots : « qui sont pour la première fois » ;
2° Après le mot : « baccalauréat » est ajouté le mot : « et ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.