Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Membres présents

Commission des finances
Séance du mardi 4 novembre 2025
Présents  : Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Michel Canévet, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Christian Klinger, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Laurent Somon.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Baptiste Blanc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Olivier Henno (commission des affaires sociales), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Nadia Sollogoub (commission des affaires sociales).
Commission des affaires économiques
2^e séance du mercredi 5 novembre 2025
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Denis Bouad, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Jean-Jacques Michau, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2^e séance du mercredi 5 novembre 2025
Présents  : Pascal Allizard, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, Alain Cazabonne, Roger Karoutchi, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
2^e séance du mercredi 5 novembre 2025
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Annick Girardin, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Pascal Martin, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Denise Saint-Pé, Marie-Claude Varaillas.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2^e séance du mercredi 5 novembre 2025
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, David Ros, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Commission des finances
Séance du mercredi 5 novembre 2025
Présents  : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
A délégué son droit de vote  : Hervé Maurey.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Baptiste Blanc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Philippe Paul (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des finances
Séance du jeudi 6 novembre 2025
Présents  : Pierre Barros, Bruno Belin, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Christian Klinger, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Patrice Joly (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 12 novembre 2025
À 10 heures
(Salle A263 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Pierre-André de Chalendar, président de l’institut de l’entreprise ;
2° Examen du rapport pour avis de Mme Martine Berthet sur les crédits du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’Etat » du projet de loi de finances pour 2026 ;
3° Désignation des rapporteurs sur la mission d’information flash sur les enseignements pouvant être tirés de la gestion de la crise sanitaire de la dermatose nodulaire contagieuse ;
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 107 (2025-2026) visant à mieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux pesticides de synthèse ;
5° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mercredi 12 novembre 2025
À 9 h 30
(Salle A245 – 2^e étage Ouest)
1° Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Didier Samuel aux fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 744 (2024-2025) visant à protéger les jeunes de l’exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux
Captation
3° Audition de Mmes Amélie Oudéa-Castéra, présidente du comité national olympique et sportif français (CNOSF) et Marie-Amélie Le Fur, présidente du comité paralympique et sportif français (CPSF)
Captation
4° Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
5° Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Didier Samuel aux fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
6° Questions diverses
À 16 h 30
(Salle A245 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2026
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mercredi 12 novembre 2025
A. À 10 heures
(Salle A216 – 2^e étage aile Est)
1° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 415 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 8 (2025-2026) relative à la sécurisation des marchés publics numériques, présentée par M. Dany Wattebled et plusieurs de ses collègues ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 66 (2025-2026) visant à assouplir les contraintes à l’usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d’immatriculation et à sécuriser l’action des forces de l’ordre, présentée par M. Pierre Jean Rochette et plusieurs de ses collègues ;
4° Examen de l’avis de M. Henri Leroy sur le projet de loi de finances pour 2026 (mission « Sécurités ») ;
5° Questions diverses.
B. À 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2026 ;
2° Questions diverses.
C. À 18 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2026 ;
2° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 5 novembre 2025
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Nadège Havet, Olivier Henno, Claude Kern, Christine Lavarde, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Jean-François Rapin.
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 6 novembre 2025
Présents  : Pascal Allizard, Cathy Apourceau-Poly, Bruno Belin, Florence Blatrix Contat, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Pascale Gruny, Bernard Jomier, Gisèle Jourda, Claude Kern, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin.

Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 12 novembre 2025
À 13 h 30
(Salle René Monory)
1° Audition de M. Vincent Guérend, directeur de l’Union européenne au ministère de l’Europe et des affaires étrangères
2° Questions diverses
Jeudi 13 novembre 2025
(Salle René Monory)
À 8 h 45
1° Communication de M. Jean-François Rapin, président, à la suite du déplacement d’une délégation de la commission à Londres les 27 et 28 octobre 2025
2° Questions diverses
À 9 h 30
Captation
3° Audition de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d’Eurodom, sur la prise en compte des outre-mer dans les négociations relatives aux textes européens et au cadre financier pluriannuel 2028-2034, en commun avec la délégation aux outre-mer