Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mercredi 5 novembre 2025
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition commune de M. Marc Bourreau, professeur d’économie à l’école Télécom Paris, et de M. Thierry Penard, professeur d’économie à l’université de Rennes-I, sur les enjeux de la consolidation dans le secteur des télécommunications ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Salle René Monory)
A 9 heures
Captation
1° Audition du Général d’armée aérienne Fabien Mandon, Chef d’état-major des Armées sur le projet de loi de finances pour 2026
A 10 h 30
2° Audition du Général d’armée Pierre Schill, Chef d’état-major de l’armée de Terre (à huis clos)
A 12 heures
3° Examen des amendements de séance au texte de la commission n° 88 (2024-2025) sur la proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 3 novembre à 12 heures
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à demander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l’Union européenne pour empêcher la ratification de l’accord avec le Mercosur
5° Questions diverses
A 16 h 30
1° Audition de l’Amiral Nicolas Vaujour, Chef d’état-major de la Marine (à huis clos)
2° Questions diverses
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi visant à libérer l’accès aux soins dentaires (n° 85, 2025-2026) ; (rapporteure : Mme Guylène Pantel)
Délai limite de dépôt des amendements de séance : lundi 3 novembre à 12 heures
2° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (procédure accélérée) (n° 24, 2025-2026) ; (rapporteurs : Mme Frédérique Puissat et M. Olivier Henno)
Délai limite de dépôt des amendements de commission : lundi 3 novembre à 12 heures
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 15 et à 16 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
A 9 h 15
Captation
1° Audition de M. Philippe Tabarot, Ministre des Transports
2° Questions diverses
A 16 h 30
Captation
1° Table ronde sur les enjeux de la lutte contre le changement climatique à l’heure de la COP30, en présence de Mmes Monique Barbut, Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, Hanne Fugl Eskjær, Ambassadrice agréée du Danemark en France et à Monaco, un représentant de l’ambassade du Brésil en France
Captation
2° Audition de Mme Monique Barbut, Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, Ministre délégué chargé de la Transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, Ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 10 heures et à 16 h 30 (Salle Médicis)
A 10 heures
Captation
1° Table ronde, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur la question des risques de manipulations numériques en période électorale, en présence de :
– M. Laurent Cordonier, directeur de la recherche de la Fondation Descartes
– Mme Anne-Sophie Dhiver, directrice adjointe du Service de vigilance et protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum)
– M. Benoît Loutrel, membre du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM)
– sous réserve de confirmation, un représentant du ministère de l’intérieur et un représentant de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
2° Questions diverses
A 16 h 30
Captation
1° Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2026
2° Questions diverses
Commission des finances à 9 heures (Salle de la commission)
1° PLF pour 2026 – Examen des principaux éléments de l’équilibre sur le projet de loi de finances pour 2026 – Tome I du rapport général (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
2° Examen des amendements de séance au texte de la commission n° 95 (2025-2026) sur la proposition de loi2 n° 877 (2024-2025), pour la sécurisation juridique des structures économiques face aux risques de blanchiment, présentée par Mme Nathalie Goulet et plusieurs de ses collègues (M. Stéphane Sautarel, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 3 novembre à 12 heures
3° PLF pour 2026 – Examen du rapport de MM. Bruno Belin et Jean Pierre Vogel, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
4° PLF pour 2026 – Examen du rapport de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
5° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 h 30 et à 10 heures (Salle Médicis)
A 9 h 30
1° Désignation des rapporteurs pour avis sur les crédits budgétaires pour 2026 ;
2° Examen du rapport de Mme Muriel Jourda sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 69 (2025-2026) tendant à la création d’une commission d’enquête sur les marges de la grande distribution, présentée par Mme Antoinette Guhl et plusieurs de ses collègues ;
3° Examen des amendements éventuels aux articles délégués au fond (2, 3, 8 et 9) du texte n° 95 (2025-2026) de la commission des finances sur la proposition de loi n° 877 (2024-2025) pour la sécurisation juridique des structures économiques face aux risques de blanchiment, présentée par Mme Nathalie Goulet et plusieurs de ses collègues (rapporteur pour avis : M. Hervé Reynaud) ;
4° Examen des amendements éventuels au texte n° 90 (2025-2026) de la commission sur la proposition de loi n° 884 (2024-2025) visant à créer un fichier national des personnes inéligibles, présentée par Mme Sophie Briante Guillemont et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Olivier Bitz) ;
5° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 551 (2024-2025) visant à protéger la Constitution, en limitant sa révision à la voie de l’article 89, présentée par M. Éric Kerrouche et plusieurs de ses collègues (rapporteure : Mme Lauriane Josende) ;
6° Questions diverses.
A 10 heures
Captation
1° Table ronde, en commun avec la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, sur la question des risques de manipulations numériques en période électorale, en présence de :
– M. Laurent Cordonier, directeur de la recherche de la Fondation Descartes,
– Mme Anne-Sophie Dhiver, directrice adjointe du Service de vigilance et protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum),
– M. Benoît Loutrel, membre du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM),
– Sous réserve de confirmation, un représentant du ministère de l’intérieur et un représentant de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) ;
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 8 octobre 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Vivette Lopez, Thierry Meignen, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
1re séance du mercredi 22 octobre 2025
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Valérie Boyer, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, André Guiol, Patrice Joly, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Didier Marie, Pierre Médevielle, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Ont délégué leur droit de vote : Étienne Blanc, Olivier Cadic, Philippe Folliot, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Joyandet, Vivette Lopez, Thierry Meignen, Jean-Jacques Panunzi.
2e séance du mercredi 29 octobre 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Hugues Saury, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Ont délégué leur droit de vote : Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Ludovic Haye, Alain Joyandet, Jean-Jacques Panunzi, Jean-Luc Ruelle.
Commission des affaires sociales
2e séance du mercredi 29 octobre 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Laurence Muller-Bronn, Guylène Pantel, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Anne Souyris.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Mercredi 5 novembre 2025
Commission des affaires européennes à 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de Mme Stéphanie Riso, directrice générale du budget de la Commission européenne (DG BUDG), sur la proposition de cadre financier pluriannuel 2028-2034.
2° Questions diverses