Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
a) La nomenclature « f) YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC » est modifiée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| f) YUKON CHROME PC La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif YUKON CHROME PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : DESCRIPTION Le système YUKON CHROME PC se compose des éléments suivants : – Une endoprothèse (stent) en alliage de cobalt-chrome est recouverte d’un revêtement de principe actif/polymère (matrice) : – La matrice polymérique à base d’acide polylactique recouvrant la surface externe du stent, – Le principe actif contenu dans la matrice : le sirolimus – Un cathéter d’insertion du stent, à échange rapide (RX), avec un ballon de dilatation. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native ≥ 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : Après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et lorsque c’est possible, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : – lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives ≥ 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; – sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l’angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées) ; – sténose du greffon veineux lorsque l’anatomie permet de réaliser une angioplastie ; – occlusion coronaire totale de plus de 72h ; – resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l’artère) pour un premier stent implanté au niveau du site lésionnel. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION – Le nombre d’unités implantées doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d’angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité). – La prise en charge doit être assurée avec un code LPP pour chaque diamètre et longueur de stent. – La durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d’au minimum 6 mois. Elle peut être adaptée notamment en cas de risque hémorragique élevé après prise en compte du risque ischémique. – La prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes : – Information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ; – Attribution systématique d’une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ; – Concertation pluridisciplinaire incluant l’anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d’arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d’intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d’arrêt du traitement). – L’arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d’évènement vasculaire et doit faire l’objet d’une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement. L’acte d’implantation des stents coronaires doit être effectué par un cardiologue interventionnel dans un établissement de santé autorisé pour l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie. IRM compatibilité Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable YUKON CHROME PC est IRM compatible sous conditions. |
b) Dans la rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) », dans la nomenclature des codes 3125475, 3132860, 3186608, 3167611, 3113087 et 3121980 relatifs à YUKON CHROME PC, la date de fin de prise en charge est portée au 15 septembre 2029.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.