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Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : Bamaco, Belami, ES Creative, ES Metronom, Extasia, Figaro, Harmonium, Jacuzi, Katarsis, Kolossalis, Konfluens, LG30215, LG30273, Luigi CS, MAS 56A, Sébasto, Volodia.
Sorgho fourrager : Big kahuna, Elite.


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés de maïs : ES Asteroid, SY Kardona, SY Rotango.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Banjo, Colisee, Constello, Deniro, DKC3350, DKC3352, DKC3409, DKC3553, DKC4608, DKC5152, DKC5741, ES Crossman, Firefox, Furiano, Jericho, Kamponi CS, Karibous, Kroissans, KWS Granados, KWS Leandro, KWS Odorico, KWS Proues, Lampard, LG30444, Litchi RH, Mambo, MAS 07B, MAS 23A, MAS 23G, MAS 36WX, MAS 51G, Milario, Pytagor, Rodinio, Sergio KWS, Sesame, Solferino, Stamenco, SY Izoar, Torero.
Sorgho fourrager : Surgo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés de maïs : AS 14420, DKC3450, ES Mylord, ES Zlatan, MAS 314P, Ramsay.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».