Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mardi 14 octobre 2025
Commission des affaires économiques à 18 heures (Assemblée nationale – Salle 6241)
1° Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 18 heures (Salle Médicis)
Captation
1° Audition commune, avec la commission des finances et avec la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
2° Questions diverses
Commission des finances à 18 heures (Salle Médicis)
Captation
Audition commune, avec la commission de la culture et la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale à 14 heures et 18 heures
A. A 14 h 00
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen du rapport de Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée) ;
2° Questions diverses.
B. A 18 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition, en commun avec la commission de la culture et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément ;
2° Questions diverses.
Désignation de membres de commission
Commission des affaires européennes
M. Bruno BELIN est devenu membre de la commission des affaires européennes.
Bureau de commissions
BUREAU DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Président : M. Jean-François Rapin (LR)
Vice-présidents :
Mme Cathy Apourceau-Poly (CRCE-K)
M. Alain Cadec (LR)
Mme Gisèle Jourda (SER)
M. Claude Kern (UC)
M. Ahmed Laouedj (RDSE)
M. Ronan Le Gleut (LR)
M. Didier Marie (SER)
Mme Catherine Morin-Desailly (UC)
Mme Mathilde Ollivier (GEST)
M. Cyril Pellevat (INDEP)
M. Teva Rohfritsch (RDPI)
M. Louis Vogel (INDEP)
Secrétaires :
Mme Florence Blatrix Contat (SER)
Mme Marta de Cidrac (LR)
Mme Amel Gacquerre (UC)
M. Daniel Gremillet (LR)
Convocations
Commission des affaires économiques
CONVOCATION RECTIFIÉE
La réunion de la commission des Affaires économiques prévue le mardi 14 octobre 2025 à 16 h 30 est décalée le même jour à 18 heures
(Assemblée nationale – Salle 6241)
1° Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle ;
2° Questions diverses.
L’ordre du jour du mercredi 15 octobre 2025 est inchangé.
Commission des affaires sociales
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mercredi 15 octobre 2025
A 9 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen du rapport d’information de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) ;
(rapporteurs : Mme Corinne Imbert et M. Bernard Jomier)
2° Sous réserve des conclusions de la conférence des présidents, examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi relative aux formations en santé (n° 868, 2024-2025) ;
(rapporteurs : M. Khalifé Khalifé et Mme Véronique Guillotin)
Délai limite de dépôt des amendements de commission : mardi 14 octobre 2025 à 17 heures
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mercredi 15 octobre 2025
A 8 h 45
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (Paul Vidal, rapporteur)
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Captation
3° Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (Daniel Gueret, rapporteur)
4° Vote sur la proposition de nomination de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
5° Questions diverses
Mercredi 15 octobre 2025
A 14 heures
(Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport d’information sur le programme « Petites Villes de demain » et vote sur les recommandations (Nicole Bonnefoy et Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteurs)
2° Sous réserve des conclusions de la conférence des présidents, examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 747 (2024-2025), présentée par M. Jean Bacci, visant à permettre à une commune d’être intégrée, pour une partie de son territoire, à un parc naturel national (PNN) et, pour une autre partie, à un parc naturel régional (PNR) (Kristina Pluchet, rapporteure)
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 14 octobre 2025
A 18 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition commune, avec la commission des finances et avec la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
2° Questions diverses
Mercredi 15 octobre 2025
A 8 h 45
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Sous réserve des conclusions de la conférence des présidents, examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 868 (2024-2025) relative aux formations en santé
2° Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Max Brisson et Mme Karine Daniel, rapporteurs de la mission d’information sur la mise en œuvre de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, dite loi Molac
3° Présentation par Mmes Laure Darcos et Marie-Pierre Monier du rapport n° 9 (2025-2026) de Mmes Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Laure Darcos et Marie-Pierre Monnier, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, intitulé « XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société »
4° Questions diverses
Commission des finances
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 14 octobre 2025
A 18 heures
(Salle Médicis)
Captation
Audition commune, avec la commission de la culture et la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément
Mercredi 15 octobre 2025
A 8 heures
(Salle de la commission)
1° Sous réserve des conclusions de la prochaine Conférence des présidents, examen du rapport de M. Jean-François Husson, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 677 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mardi 14 octobre à 17 heures
2° Questions diverses
Mercredi 15 octobre 2025
A 9 heures
(Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances pour 2026 et au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, sous réserve de leur délibération en Conseil des ministres
2° Questions diverses
A 10 h 30
(Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, et Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2026, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 14 octobre 2025
A. A 14 heures
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen du rapport de Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est reporté au : Lundi 13 octobre 2025, à 17 heures.
2° Questions diverses.
B. A 18 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition, en commun avec la commission de la culture et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément ;
2° Questions diverses.
Mercredi 15 octobre 2025
A. A 9 h 30
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
Sous réserve des conclusions de la conférence des présidents
1° Examen du rapport de M. Christophe-André Frassa et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 317 (2024-2025) visant à garantir la prééminence des lois de la République, présentée par MM. Philippe Bas, Mathieu Darnaud, Hervé Marseille et Mme Muriel Jourda et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est reporté au : Mardi 14 octobre 2025, à 17 heures.
2° Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mmes Jacqueline Eustache-Brinio, Anne-Sophie Patru et M. Éric Kerrouche et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 854 (2024-2025), modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à encourager, à faciliter et à sécuriser l’exercice du mandat d’élu local ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est reporté au : Mardi 14 octobre 2025, à 17 heures.
3° Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 349 (2024-2025) visant à se libérer de l’obligation alimentaire à l’égard d’un parent défaillant, présentée par M. Xavier Iacovelli ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est reporté au : Mardi 14 octobre 2025, à 17 heures.
4° Questions diverses.
B. A l’issue de la discussion générale en séance publique
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée) (rapporteures : Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin) ;
2° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Mardi 14 octobre 2025
Commission des affaires européennes à 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle
2° Questions diverses
Convocation
Commission des affaires européennes
CONVOCATION RECTIFIÉE
La réunion du mardi 14 octobre 2025, initialement prévue à 14 heures est avancée à 13 h 30.
Le reste de l’ordre du jour est inchangé.
L’ordre du jour s’établit donc ainsi :
Mardi 14 octobre 2025
A 13 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle
2° Questions diverses.
Jeudi 16 octobre 2025
A 9 h 30
(Salle Clemenceau)
1° Réunion conjointe avec une délégation de la commission des politiques de l’Union européenne du Sénat italien
2° Questions diverses.