Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Membres présents
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 8 octobre 2025
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Convocations
Commission des Affaires économiques
I. Mardi 14 octobre 2025
À 16 h 30
(Assemblée nationale – Salle 6241)
1° Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 15 octobre 2025
À 9 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport d’information de Mmes Viviane Artigalas, Martine Berthet et M. Yves Bleunven sur le logement des jeunes et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs ;
2° Examen du rapport d’information de MM. Alain Cadec, Rémi Cardon et Mme Annick Jacquemet sur l’avenir de la filière automobile et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 15 octobre 2025
(Salle René Monory)
À 9 h 30
1° Audition du Général d’armée aérienne Fabien Mandon, Chef d’état-major des Armées (à huis clos) ;
À 11 h 00
2° Audition du Général d’armée aérienne Jérôme Bellanger, Chef d’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace (à huis clos) ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 15 octobre 2025
À 10 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen du rapport d’information de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) ;
(rapporteurs : Mme Corinne Imbert et M. Bernard Jomier)
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mardi 14 octobre 2025
À 17 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition commune, avec la commission des finances et avec la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
2° Questions diverses
Mercredi 15 octobre 2025
À 9 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Max Brisson et Mme Karine Daniel, rapporteurs de la mission d’information sur la mise en œuvre de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, dite loi Molac
2° Présentation par Mmes Laure Darcos et Marie-Pierre Monier du rapport n° 9 (2025-2026) de Mmes Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Laure Darcos et Marie-Pierre Monnier, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, intitulé « XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société »
3° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mardi 14 octobre 2025
A. À 14 h 30
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen du rapport de Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est reporté au : Lundi 13 octobre 2025, à 17 heures.
2° Questions diverses.
B. À 17 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition, en commun avec la commission de la culture et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément ;
2° Questions diverses.
Mercredi 15 octobre 2025
À l’issue de la discussion générale en séance publique
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée) (rapporteures : Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin) ;
2° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Mardi 14 octobre 2025
À 14 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle
2° Questions diverses
Jeudi 16 octobre 2025
À 9 h 30
(Salle Clemenceau)
1° Réunion conjointe avec une délégation de la commission des politiques de l’Union européenne du Sénat italien
2° Questions diverses