Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Membres présents
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Séance du mardi 7 octobre 2025 :
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Assistait en outre à la séance : Paulette Matray (Aucune).
Séance du mercredi 8 octobre 2025
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Mireille Conte Jaubert, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Assistait en outre à la séance : Paulette Matray (Aucune).
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mardi 7 octobre 2025 :
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Chantal Deseyne, Pascale Gruny, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Jean Sol.
Assistaient en outre à la séance : Marion Canalès, Florence Lassarade, Viviane Malet, Anne-Sophie Romagny.
Désignation de membres de commission
Commission des affaires économiques :
Mme Marie-Pierre BESSIN-GUÉRIN est devenue membre de la commission des affaires économiques.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Pierre MÉDEVIELLE est devenu membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Commission des affaires sociales :
M. Martin LÉVRIER est devenu membre de la commission des affaires sociales.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Mme Paulette MATRAY est devenue membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
M. François PATRIAT est devenu membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
M. Patrick KANNER est devenu membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Commission des affaires européennes :
Le président du Sénat a reçu la candidature de :
– M. Bruno BELIN pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. André REICHARDT, démissionnaire.
Cette candidature sera considérée comme ratifiée par le Sénat à l’expiration du délai mentionné à l’alinéa 9 de l’article 8 du Règlement du Sénat.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 15 octobre 2025 :
A 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
1° Présentation du rapport d’information « Pour l’efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires », fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (MM. Rémy Pointereau, Hervé Gillé et Jean-Yves Roux, rapporteurs) ;
2° Examen du rapport d’information sur le programme « Petites Villes de demain » et vote sur les recommandations (Nicole Bonnefoy et Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteurs).
3° Questions diverses
Commission des finances :
Mardi 14 octobre 2025
A 16 heures (Salle Médicis) :
1° Contrôle budgétaire – communication de MM. Michel Canévet et Raphaël Daubet, rapporteurs spéciaux, sur la prise en compte des questions migratoires dans la politique de développement.
2° Questions diverses.
A 17 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition commune, avec la commission de la culture et la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 9 octobre 2025 :
Présents : Marta de Cidrac, Karine Daniel, Pascale Gruny, Claude Kern, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Jean-François Rapin, Louis Vogel, Michaël Weber.